16 novembre 2023
30
délibérations
10
Finances & Budget
6
Autres decisions
5
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Décision modificative N°3 du budget primitif 2023
Modification des indemnités de fonction allouées à un Conseiller Municipal avec délégation
Service de Gestion Comptable de Muret
Travaux du SDEHG
Placement de fonds sur compte à terme du Trésor Public
Tarification municipale pour le séjour ski de 2024
Mutualisation du service « matériel fête » - Participation des communes au titre de l'année 2023
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Opérations façades: Modification du règlement dattribution des aides
Budget annexe "Atelier Relais Carrosserie"
Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service d'assainissement du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Saudrune Ariège Garonne (SIVOM SAGe)
Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d'Auterive pour l'année 2024
Désignation du secrétaire de séance
Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail accordées par Mme la Maire
Rapport d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Saudrune Ariège Garonne (SIVOM SAGe)
D'ébat d'Orientations budgétaires 2024
Délibération autorisant le maire à se c'onstituer partie c'ivile au n'om de la commune
Modification de la c'omposition d'une commission municipale
Modification de la c'omposition d'une commission municipale
Modification de la c'omposition d'une commission municipale
Modification de la c'omposition d'une commission municipale
Convention d'adhésion au service de médecine préventive du c'entre de gestion 31
Convention avec la société SFR
Convention avec la société FREE
Accord — cadre à bons de commande d'acquisition de colonnes enterrées et aériennes pour la collecte des déchets ménagers / Modalités de paiement des pénalités
Convention avec la société SFR
Etude pré — opérationnelle à une opération programmée damélioration de lhabitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU)
Projet culturel
Rapport d'activité du Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en région Occitanie - MANEO pour l'année 2022
Approbation du procès — verbal de la séance du 30 octobre 2023
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