18 juin 2024
10
délibérations
7
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Mutualisation du service « matériel fête » - Participation des communes au titre de l'année 2024
Convention de reversement de la subvention REAAP aux partenaires organisant des ateliers et des conférences parentalité
Détermination des montants à reverser aux communes au titre de la d'otation de la solidarité c'ommunautaire pour l'exercice 2024 (Modifie la délibération n° 2024-46 du 11 avril 2024)
Refonte de la convention pluriannuelle d'objectifs entre la CCBA et les crèches associatives
Actualisation annuelle de la tarification des accueils de loisirs péri et extra scolaires et des accueils jeunes
Adhésion à l'association Coordination Régionale des Conseils de Développement de la Région Occitanie
Convention annuelle d'aide au fonctionnement "fonds l'ocaux C'aisse d'Allocations Familiales"
Avis sur le projet d'ouvrage pour les travaux de réhabilitation de la ligne aérienne Cintegabelle – Mouillonne
Deyme — Urbanisation - Aménagement urbain route de Corronsac - OP 161 2022 0062 / 10109
Bail commercial Hôtel Telecom entre le Sicoval et la société SIMSOFT 3D
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