CM

15 octobre 2024

Aire 12 délibérations

12

délibérations

5

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Culture & Patrimoine 5 délibérations
77

Convention d'autorisation temporaire d'occupation des parcelles AZ 6,11,12 et 41 par ASF pour vérifier et contrôler l'état de c'onservation des buses métalliques rétablissant les écoulements hydrauliqu

82

Cession à titre onéreux d'un bien immobilier communal s'itué sur les parcelle cadastrées s'ection AV n° 117 et 118 - 5 Impasse de l'Ancien château

2024

Vente de trois camions benne à ordures ménagères à Monsieur Zidane REYNIER

2024

Vente de colonnes au syndic l'immobilière Pauvert pour les résidences Bastides et Madeleine à Auterive

2024

Vente de colonnes à Vetrem Investissement pour la résidence Arcades au Vernet

Ressources humaines 2 délibérations
79

Convention de partenariat sur linnovation RH avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale - période 2024-2026

2024

Approbation de la convention à signer avec France Travail

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Budget Collecte et Valorisation des déchets - DM 2 : Virement de crédits - Section de fonctionnement et d'investissement

2024

Tarification des repas au personnel de la CCBA – Actualisation des modalités de remboursement des repas aux encadrants du chantier d'insertion en environnement

Autres decisions 1 délibération
78

Avenant N° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour le/les contrats de commande de prestations de services pour les missions Urbaniste conseil / MOE sur te territoire de Labège

Urbanisme & Travaux 1 délibération
81

Rapport triennal de suivi de lartificialisation des sols (2021/2024)

Environnement 1 délibération
2024

Modification du règlement d'implantation des PAV et du règlement de collecte

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