Conseil municipal du 2024-12-19

Aire 19 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

10

Finances & Budget

7

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Budget Général : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements 2025 avant le vote du BP 2025 - Création d’emplois non permanents pour faire face aux accroissements temporaires et saisonniers d’activité pour l’année - Renouvellement du Conseil économique communal - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget annexe Résidence autonomie : « Les Claires Fontaines » - Convention d’occupation précaire – Association Claires Fontaines Animation - Décision Modificative n°3 – Budget Annexe Résidence d’Autonomie « Les Claires Fontaines » 2024 - Rapport d’activité du Syndicat Mixte pour l’Accueil des Gens du Voyage en région Occitanie - MANEO pour l’année 2023 - Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissement - Convention pour la mise en place de la Responsabilité Elargie du Producteur PMCB (produits et matériaux de construction - Actualisation du plan de financement du projet de construction du centre aquatique / Annule et remplace la délibération - Projet de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) au nord du territoire - Plan de formation 2024 – 2026 - Adhésion à la convention de participation en prévoyance proposée par le Centre de Gestion 31 - Suppression et création de poste – agent de propreté urbaine - Suppression et création de poste – agent polyvalent des stades - Versement d’une subvention à l’association Solidarity Union pour l’année 2025 - Participation du CCAS à la protection sociale complémentaire de ses agents - Budget Général – Admission en non-valeur - Signature d’une convention de partenariat entre les Offices de Tourisme du Bassin Auterivain, de Cœur de Garonne et du V - ZI Pompignal - Cession de la parcelle F 771 à la SCI Milcendeau

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

Budget Général : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements 2025 avant le vote du BP 2025

2024

Renouvellement du Conseil économique communal

2024

Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d’investissements 2025 avant le vote du BP 2025

2024

Actualisation du plan de financement du projet de construction du centre aquatique / Annule et remplace la délibération n° 2024-103 du 28 novembre 2024

2024

Budget Général — Admission en non-valeur

2024

Versement de subvention à l’association HAMAP humanitaire dans le cadre de la coopération décentralisée avec la commune de Melloulèche

202433

Décision Modificative n°3 — Budget Annexe Résidence d’Autonomie « Les Claires Fontaines » 2024

202434

Décision Modificative n° 3 — Budget Principal du CCAS 2024

202435

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables – Budget annexe Résidence autonomie : « Les Claires Fontaines »

202436

Versement d’une subvention à l’association Solidarity Union pour l’année 2025

👥 Ressources humaines 7 délibérations
2024

Création d’emplois non permanents pour faire face aux accroissements temporaires et saisonniers d’activité pour l’année 2025

2024

Rapport d’activité du Syndicat Mixte pour l’Accueil des Gens du Voyage en région Occitanie - MANEO pour l’année 2023

2024

Plan de formation 2024 – 2026

2024

Suppression et création de poste — agent de propreté urbaine

2024

Suppression et création de poste — agent polyvalent des stades

2024

Création et suppression de postes suite à avancement de grade en 2025 - Mise à jour du tableau des effectifs

202438

Participation du CCAS à la protection sociale complémentaire de ses agents

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Convention pour la mise en place de la Responsabilité Elargie du Producteur PMCB (produits et matériaux de construction et du bâtiment)

2024

Signature d’une convention de partenariat entre les Offices de Tourisme du Bassin Auterivain, de Cœur de Garonne et du Volvestre

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Adhésion à la convention de participation en prévoyance proposée par le Centre de Gestion 31

2024

Avis sur les dérogations au travail du dimanche pour les commerces de détail accordées par le maire au titre de l’année 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

ZI Pompignal — Cession de la parcelle F 771 à la SCI Milcendeau

202439

Convention d’occupation précaire — Association Claires Fontaines Animation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Projet de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) au nord du territoire

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