19 décembre 2024
24
délibérations
10
Finances & Budget
7
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Budget Général : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d'investissements 2025 avant le vote du BP 2025
Renouvellement du Conseil économique communal
Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets : Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d'investissements 2025 avant le vote du BP 2025
Actualisation du plan de financement du projet de construction du centre aquatique / Annule et remplace la délibération n° 2024-103 du 28 novembre 2024
Budget Général — Admission en non-valeur
Versement de subvention à l'association HAMAP humanitaire dans le cadre de la coopération décentralisée avec la commune de Melloulèche
Décision Modificative n°3 — Budget Annexe Résidence d'Autonomie « Les Claires Fontaines » 2024
Décision Modificative n° 3 — Budget Principal du CCAS 2024
Admission en non — valeur de produits irrécouvrables – Budget annexe Résidence autonomie : « Les Claires Fontaines »
Versement d'une subvention à l'association Solidarity Union pour l'année 2025
Création d'emplois non permanents pour faire face aux accroissements temporaires et saisonniers d'activité pour l'année 2025
Rapport d'activité du Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en région Occitanie - MANEO pour l'année 2023
Plan de formation 2024 – 2026
Suppression et création de poste — agent de propreté urbaine
Suppression et création de poste — agent polyvalent des stades
Création et suppression de postes suite à avancement de grade en 2025 - Mise à jour du tableau des effectifs
Participation du CCAS à la protection sociale complémentaire de ses agents
Convention pour la mise en place de la Responsabilité Elargie du Producteur PMCB (produits et matériaux de construction et du bâtiment)
Signature d'une convention de partenariat entre les Offices de Tourisme du Bassin Auterivain, de Cœur de Garonne et du Volvestre
Adhésion à la convention de participation en prévoyance proposée par le Centre de Gestion 31
Avis sur les dérogations au travail du dimanche pour les commerces de détail accordées par le maire au titre de l'année 2025
ZI Pompignal — Cession de la parcelle F 771 à la SCI Milcendeau
Convention d'occupation précaire — Association Claires Fontaines Animation
Projet de construction d'un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) au nord du territoire
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