Conseil municipal du 2025-05-20
10
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine privé avec le SYMAR Val d’Ariège pour la mise à disposition de locaux au sein du pôle environnement
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont – Cession du lot n° 3 au profit de la SCI Toutim Immo
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont – Cession du lot n° 11 B au profit de la SCI en cours de constitution pour la carrosserie MICHEL
Désignation du directeur de l’office de tourisme intercommunal de la communauté de communes du Bassin Auterivain
Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial
Rapport annuel 2024 du service de la Maison de l’Habitat de la CCBA
Avenant portant prolongation de la convention initiale du projet éducatif de territoire et du plan mercredi
Modification des règlements des déchèteries des particuliers et des professionnels
Détermination du mode de gestion du centre aquatique communautaire
Actualisation annuelle de la tarification des accueils de loisirs péri et extra scolaires et des accueils jeunes
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