CM

4 avril 2023

Aire 13 délibérations

13

délibérations

8

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 8 délibérations
28

Vote des taux des taxes communales pour 2023

29

Association AEL — Subvention 2023 - Approbation d'une convention de partenariat

30

Association COF — Subvention 2023 - Approbation d'une convention de partenariat

31

Association Délires dencre — Subvention 2023 - Approbation d'une convention de partenariat

33

Association personnel communal — Subvention 2023 - Approbation d'une convention de partenariat

34

AP2023 — Aménagement Extérieur Espace Claude Ducert - OP29

35

Arifs dans le cadre de stages numériques proposés aux jeunes de 6 – 25 ans pendant les vacances scolaires - NumériLab

36

Demande de subvention au conseil départemental de la Haute-Garonne au profit du projet artistique 2023 de la Maison S'alvan, le c'entre d'art municipal communal

Ressources humaines 2 délibérations
37

Création de postes liés aux avancement de grade et promotions internes 2023

38

Création d'un emploi non permanent — Accroissement saisonnier d'activité (article L. 332-23.2° du Code général de la fonction publique)(ex-article 3-I.2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 abrogée)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
39

Avis de la commune de Labège sur le document cadre d'orientations pour les attributions de logements sociaux du Sicoval

2023

Autorisation dEtablir une Convention de Partenariat pour la Commercialisation et la Promotion entre les Offices de Tourisme Cagire Garonne Salat et Coeur de Garonne

Autres decisions 1 délibération
25

Lancement du projet Mission ville durable

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