2 avril 2024
25
délibérations
17
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
23 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Vote du tableau des subventions attribuées aux associations
Attribution subvention association du personnel communal
Attribution subvention COF
Affectation du résultat 2023
Vote des taux des taxes communales pour 2024
Vote du budget primitif 2024
Provisions pour litiges et contentieux
Provisions pour créances éteintes
Budget principal de la commune 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget principal
Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du lotissement de lHourride
Compte administratif 2023 du budget principal
Conventions d'objectifs avec les associations subventionnées à plus de 23 000€ en 2024
Compte administratif 2023 du budget annexe du lotissement de lHourride
Budget annexe du lotissement de lHourride 2024
Bilan des acquisitions et cessions 2023
Affectation de résultats
Tirage au sort des jurés dassises
Vœu du conseil municipal pour développer des aides et des dispositifs a destination des habitants et des acteurs du territoire dans le cadre de la mission ville durable
C'onstitution partie c'ivile
Désignation du secrétaire de séance
Plan pluriannuel d'investissement pour le développement des déplacements cyclistes (dispositif Avelo2)
Convention de réservation de logements en gestion de flux/bailleur ALTEAL
Création de 3 postes non permanents dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité : (article L. 332-23.2° du Code général de la fonction publique)
Election du président de séance pour ladoption des Comptes Administratifs 2023
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