Conseil municipal du 2024-05-14

Aire 14 mai 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

7

Ressources humaines

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Modification de la composition des commissions municipales - Annule et remplace la délibération 004D_2023 du 10/01/2023. - Création d'un emploi permanent : agent de maitrise à temps complet pour occuper les fonctions de référent-responsable es - Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbani - Décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°2 du Plan Local - Convention de partenariat pour la conduite d'une démarche d'animation et d'études préalables. Projet d'appui des collect - DENOMITAITON NOUVELLE RUE : IMPASSE DU TELEGRAPHE - OUVERTURE POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE - DENOMINATION NOUVELLE RUE : IMPASSE DU CAMPING - DENOMINATION NOUVELLE RUE : IMPASSE LESPEZ - ACHAT TERRAINS CLOS DES MARRONNIERS - SECTION B N° 1421 ET 1465 - MISE EN SOUTERRAIN BP ET EP - MAISON DE PROXIMITE RUE DE L'EGLISE - Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbani - Projet territorialisé d'accueil des gens du voyage : renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain - Convention de mise à disposition d'un véhicule mairie auprès du service Transport solidaire Labègeois (TSL) du CCAS - Recrutement d'agent saisonniers pour le chantier "jeunes citoyens" et d'un animateur encadrant - Modification du règlement intérieur du conseil municipal Art 12 : commissions municipales page 5 - Annule et remplace la - Création d’un emploi non permanent - Accroissement saisonnier d’activité (article L. 332-23.2° du code général de la fon - OUVERTURE POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE - DENOMINATION NOUVELLE RUE : IMPASSE LEONCE POITEVIN - MISE A DISPOSITION DE BÂTIMENTS ET DE PERSONNEL POUR LE SERVICE ENFANCE - REMOBURSEMENT DES CHARGES SUPPLETIVES AU TITRE

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Délibérations (23)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
29

Projet territorialisé d'accueil des gens du voyage : renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain pour l'accueil d'une aire de grand passage

36

Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège

36

Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège

39

Décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Labège suite à l'avis conforme de la Mission Région

2024

DENOMITAITON NOUVELLE RUE : IMPASSE DU TELEGRAPHE

2024

DENOMINATION NOUVELLE RUE : IMPASSE DU CAMPING

2024

DENOMINATION NOUVELLE RUE : IMPASSE LESPEZ

2024

ACHAT TERRAINS CLOS DES MARRONNIERS — SECTION B N° 1421 ET 1465

2024

MISE EN SOUTERRAIN BP ET EP — MAISON DE PROXIMITE RUE DE L'EGLISE

2024

DENOMINATION NOUVELLE RUE : IMPASSE LEONCE POITEVIN

2024

DECLARATION DE PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME

👥 Ressources humaines 7 délibérations
31

Création d'un emploi permanent : agent de maitrise à temps complet pour occuper les fonctions de référent-responsable espaces verts

33

Recrutement d'agent saisonniers pour le chantier "jeunes citoyens" et d'un animateur encadrant

35

Création d’un emploi non permanent — Accroissement saisonnier d’activité (article L. 332-23.2° du code général de la fonction publique) à la Maison Salvan

2024

OUVERTURE POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE

2024

OUVERTURE POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE

2024

OUVERTURE POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL

2024

CREATION D'EMPLOI

🛡️ Sécurité 2 délibérations
27

Modification de la composition des commissions municipales - Annule et remplace la délibération 004D_2023 du 10/01/2023. V2

28

Modification du règlement intérieur du conseil municipal Art 12 : commissions municipales page 5 - Annule et remplace la délibération 081D_2023 du 12/09/2023.

Sport 1 délibération
30

Convention de mise à disposition d'un véhicule mairie auprès du service Transport solidaire Labègeois (TSL) du CCAS

🌱 Environnement 1 délibération
40

Convention de partenariat pour la conduite d'une démarche d'animation et d'études préalables. Projet d'appui des collectivités dans la gestion du sanglier urbain et péri urbain .

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

MISE A DISPOSITION DE BÂTIMENTS ET DE PERSONNEL POUR LE SERVICE ENFANCE - REMOBURSEMENT DES CHARGES SUPPLETIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2023

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