Conseil municipal du 2024-05-14
23
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
7
Ressources humaines
2
Sécurité
Synthèse
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Projet territorialisé d'accueil des gens du voyage : renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain pour l'accueil d'une aire de grand passage
Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège
Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège
Décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Labège suite à l'avis conforme de la Mission Région
DENOMITAITON NOUVELLE RUE : IMPASSE DU TELEGRAPHE
DENOMINATION NOUVELLE RUE : IMPASSE DU CAMPING
DENOMINATION NOUVELLE RUE : IMPASSE LESPEZ
ACHAT TERRAINS CLOS DES MARRONNIERS — SECTION B N° 1421 ET 1465
MISE EN SOUTERRAIN BP ET EP — MAISON DE PROXIMITE RUE DE L'EGLISE
DENOMINATION NOUVELLE RUE : IMPASSE LEONCE POITEVIN
DECLARATION DE PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Création d'un emploi permanent : agent de maitrise à temps complet pour occuper les fonctions de référent-responsable espaces verts
Recrutement d'agent saisonniers pour le chantier "jeunes citoyens" et d'un animateur encadrant
Création d’un emploi non permanent — Accroissement saisonnier d’activité (article L. 332-23.2° du code général de la fonction publique) à la Maison Salvan
OUVERTURE POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
OUVERTURE POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
OUVERTURE POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL
CREATION D'EMPLOI
Modification de la composition des commissions municipales - Annule et remplace la délibération 004D_2023 du 10/01/2023. V2
Modification du règlement intérieur du conseil municipal Art 12 : commissions municipales page 5 - Annule et remplace la délibération 081D_2023 du 12/09/2023.
Convention de mise à disposition d'un véhicule mairie auprès du service Transport solidaire Labègeois (TSL) du CCAS
Convention de partenariat pour la conduite d'une démarche d'animation et d'études préalables. Projet d'appui des collectivités dans la gestion du sanglier urbain et péri urbain .
MISE A DISPOSITION DE BÂTIMENTS ET DE PERSONNEL POUR LE SERVICE ENFANCE - REMOBURSEMENT DES CHARGES SUPPLETIVES AU TITRE DE L'ANNEE 2023
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