CM

14 mai 2024

Aire 23 délibérations

23

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

7

Ressources humaines

2

Sécurité

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Délibérations (23)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
29

Projet territorialisé d'accueil des gens du voyage : renouvellement de la convention de mise à disposition d'un terrain pour l'accueil d'une aire de grand passage

36

Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège

36

Définition des modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Labège

39

Décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale dans le c'adre de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'abège s'uite à l'avis c'onforme de la Mission Région

2024

D'enomitaiton Nouvelle Rue : Impasse du Telegraphe

2024

D'enomination Nouvelle Rue : Impasse du C'amping

2024

D'enomination Nouvelle Rue : Impasse L'espez

2024

Achat Terrains Clos des Marronniers — Section B N° 1421 et 1465

2024

Mise en Souterrain Bp et Ep — Maison de Proximite Rue de lEglise

2024

D'enomination Nouvelle Rue : Impasse L'eonce Poitevin

2024

D'eclaration de Projet et Mise en C'ompatibilite du Plan Local d'Urbanisme

Ressources humaines 7 délibérations
31

Création d'un emploi permanent : agent de maitrise à temps complet pour occuper les fonctions de référent-responsable espaces verts

33

Recrutement dagent saisonniers pour le chantier "jeunes citoyens" et d'un animateur encadrant

35

Création d'un emploi non permanent — Accroissement saisonnier d'activité (article L. 332-23.2° du code général de la fonction publique) à la Maison Salvan

2024

OUVERTURE POSTE DADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE

2024

OUVERTURE POSTE DADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE

2024

Ouverture Poste de Redacteur Territorial

2024

Creation d'Emploi

Sécurité 2 délibérations
27

Modification de la c'omposition des commissions municipales - Annule et remplace la délibération 004D_2023 du 10/01/2023. V2

28

Modification du règlement intérieur du conseil municipal Art 12 : commissions municipales page 5 - Annule et remplace la délibération 081D_2023 du 12/09/2023

Sport 1 délibération
30

Convention de mise à disposition d'un véhicule mairie auprès du service Transport solidaire Labègeois (TSL) du CCAS

Environnement 1 délibération
40

Convention de partenariat pour la conduite d'une démarche d'animation et détudes préalables. Projet dappui des collectivités dans la gestion du sanglier urbain et péri urbain

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Mise A Disposition de Bâtiments et de Personnel pour le Service Enfance - Remobursement des Charges Suppletives au Titre de lAnnee 2023

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