CM

12 novembre 2024

Aire 24 délibérations

24

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

4

Ressources humaines

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
85

Ligne 79 : Convention de prestation de service pour l'entretien et la maintenance des équipements en signalisation lumineuse tricolore – Autorisation de signer la convention avec la municipalité de La

86

Acquisition à leuro symbolique de la parcelle cadastrée AP 104 en vue de la régularisation de lemprise foncière d'une piste cyclable

2024

Avis du conseil municipal sur la demande dautorisation de la CEMEX Granulats Sud-Ouest relative au renouvellement et à l'extension de la carrière alluvionnaire sur les communes de Saint-Julien-sur-Ga

2024

Acquisition de l'immeuble Servant/Les Domaines sis rue du Docteur Vaillant

2024

Convention de transfert de maitrise douvrage entre la commune et le département de la Haute-Garonne relative aux travaux durbanisation sur le domaine public routier départemental:RD6 et RD6M secteur

2024

Participation de la commune aux frais de scolarisation des enfants inscrits sur la commune de Martres-Tolosane: régularisation des conventions 2021-2022 et 2022-2023

Finances & Budget 6 délibérations
88

Admissions en non-valeur

93

Motion relative au Projet de Loi de Finances 2025 porté par le Gouvernement

2024

Passage au Compte Financier Unique

2024

Modification de lAutorisation de Programme et crédits de Paiement pour les travaux du Centre-Bourg

2024

Indemnisation des commerçants dans le cadre des travaux du centre Bourg tranche 3, pour la période de janvier à mai 2024

2024

Opération Façades: plan de financement

Ressources humaines 4 délibérations
89

Création d'un emploi permanent : adjoint administratif à temps complet pour occuper les fonctions dagent d'accueil

90

Création poste permanent : adjoint technique principal de 2ème classe à 35h00 (réussite examen professionnel)

91

Création poste non — permanent lié à un accroissement temporaire d'activité ( article L.332-23.1°): adjoint administratif à temps complet

2024

Création d'emplois permanents

Autres decisions 3 délibérations
87

Programme de rénovation LED ++ résidentiel

2024

Désignation du secrétaire de séance

2024

Régularisation des statuts de la Communauté de Communes Coeur de Garonne: extension des compétences

Transport & Mobilité 1 délibération
84

Aide 2025 à l'acquisition d'un vélo électrique neuf, reconditionné ou vélo pliant

Numérique 1 délibération
2024

Actualisation du règlement intérieur et de la charte internet de la médiathèque

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Révision de la tarification des cimetières

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 23 aout 2024

Sécurité 1 délibération
2024

Décisions municipales

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