Conseil municipal du 2025-04-01

Aire 1 avril 2025 36 délibérations
Document source

36

délibérations

18

Finances & Budget

5

Ressources humaines

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

36 délibérations - Vote du tableau des subventions attribués aux associations - Attribution subvention association éducative de Labège (AEL) - Attribution subvention association éducative de Labège (AEL) - Attribution subvention association du personnel communal - Attribution subvention association Délires d'encre - création emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'a - Révision des autorisations de programme Lieu hybride, Piste cyclables RD79 et Plan école - Création autorisation de programme - Rénovation piscine municipale - Convention constitutive d'un groupement de commande - Service de préparation et de livraison de repas en liaison froide - Création d’emplois non permanents - Maintien de l’indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois - Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2025 - Cession DEBORD - parcelle BK91 sise Chemin des Chalets - Fiscalité directe locale - Vote des taux d'imposition 2025 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025 - Adhésion à La Fédération des Centres Sociaux de France (FCSF) et la Fédération Interdépartementale Garonne Occitanie (FI - Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) de Castagora - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage par le CD31 - Réalisation de coussins berlinois route de Mervilla - AP2025-01 - Maisons des associations - Vote du Budget Primitif 2025

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 18 délibérations
24

Approbation du Compte Financier Unique - CFU 2024

25

Affectation du résultat

26

AP2025 — 01 - Maisons des associations

27

Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour la construction de la Maison des Associations

28

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la construction de la Maison des Associations

29

Fiscalité directe locale — Vote des taux d'imposition 2025

30

Vote du Budget Primitif 2025

31

Vote du tableau des subventions attribués aux associations

32

Attribution subvention association éducative de Labège (AEL)

32

Attribution subvention association éducative de Labège (AEL)

33

Attribution subvention association du personnel communal

35

Attribution subvention association Délires d'encre

202424

Taux des contributions directes — Exercice 2025

202521

Budget Primitif Ville — Exercice 2025

202522

Budget Primitif Zac du Lauragais — Tolosan - Exercice 2025

202525

Révision des autorisations de programme Lieu hybride, Piste cyclables RD79 et Plan école

202526

Création autorisation de programme — Rénovation piscine municipale

202536

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2025

👥 Ressources humaines 5 délibérations
38

création emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions statutaires (articl

39

création emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions statutaires (articl

202529

Création d’emplois permanents

202530

Création d’emplois non permanents

202531

Maintien de l’indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois

📄 Autres decisions 4 délibérations
202533

Adhésion à La Fédération des Centres Sociaux de France (FCSF) et la Fédération Interdépartementale Garonne Occitanie (FIGO)

202539

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)

202542

SDEHG — Rénovations de plusieurs armoires de commande d'éclairage

202545

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage par le CD31 - Réalisation de coussins berlinois route de Mervilla

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202527

Convention constitutive d'un groupement de commande - Service de préparation et de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire 2025-2029

202540

Cession DEBORD — parcelle BK91 sise Chemin des Chalets

202541

Cession à Monsieur GUYRAUD de la parcelle ZA 50 sise lieu-dit "LA GRANDE RIVIERE"

❤️ Social & Santé 2 délibérations
202532

Modification de la composition de la commission Cohésion Sociale et Solidarités

202534

Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) de Castagora

🤝 Vie associative 2 délibérations
202535

Adhésion de la Ville à l’Association des Bibliothécaires de France

202547

Adhésion à l'Association Comité Local d'Agrément du Sol-Violette

🏛️ Administration 1 délibération
202420

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202546

Convention prêt à usage chemin des Anes

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