1 avril 2025
36
délibérations
18
Finances & Budget
5
Ressources humaines
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Approbation du Compte Financier Unique - CFU 2024
Affectation du résultat
AP2025 — 01 - Maisons des associations
Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour la construction de la Maison des Associations
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la construction de la Maison des Associations
Fiscalité directe locale — Vote des taux dimposition 2025
Vote du Budget Primitif 2025
Vote du tableau des subventions attribués aux associations
Attribution subvention association éducative de Labège (AEL)
Attribution subvention association éducative de Labège (AEL)
Attribution subvention association du personnel communal
Attribution subvention association Délires dencre
Taux des contributions directes — Exercice 2025
Budget Primitif Ville — Exercice 2025
Budget Primitif Zac du Lauragais — Tolosan - Exercice 2025
Révision des autorisations de programme Lieu hybride, Piste cyclables RD79 et Plan école
Création autorisation de programme — Rénovation piscine municipale
Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2025
Création emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire nait pu être recruté dans les conditions statutaires (articl
Création emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire nait pu être recruté dans les conditions statutaires (articl
Création d'emplois permanents
Création d'emplois non permanents
Maintien de l'indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois
Adhésion à La Fédération des Centres Sociaux de France (FCSF) et la Fédération Interdépartementale Garonne Occitanie (FIGO)
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
SDEHG — Rénovations de plusieurs armoires de c'ommande d'éclairage
Convention de transfert de maîtrise douvrage par le CD31 - Réalisation de coussins berlinois route de Mervilla
Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande - Service de préparation et de l'ivraison de repas en l'iaison froide pour la restauration scolaire 2025-2029
Cession DEBORD — parcelle BK91 sise Chemin des Chalets
Cession à Monsieur GUYRAUD de la parcelle ZA 50 s'ise l'ieu-d'it "LA GRANDE RIVIERE"
Modification de la c'omposition de la commission C'ohésion Sociale et Solidarités
Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) de Castagora
Adhésion de la Ville à l'Association des Bibliothécaires de France
Adhésion à l'Association Comité Local dAgrément du Sol-Violette
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025
Convention prêt à usage chemin des Anes
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