CM

1 avril 2025

Aire 36 délibérations

36

délibérations

18

Finances & Budget

5

Ressources humaines

4

Autres decisions

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Délibérations (36)

Finances & Budget 18 délibérations
24

Approbation du Compte Financier Unique - CFU 2024

25

Affectation du résultat

26

AP2025 — 01 - Maisons des associations

27

Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour la construction de la Maison des Associations

28

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la construction de la Maison des Associations

29

Fiscalité directe locale — Vote des taux dimposition 2025

30

Vote du Budget Primitif 2025

31

Vote du tableau des subventions attribués aux associations

32

Attribution subvention association éducative de Labège (AEL)

32

Attribution subvention association éducative de Labège (AEL)

33

Attribution subvention association du personnel communal

35

Attribution subvention association Délires dencre

Taux des contributions directes — Exercice 2025

Budget Primitif Ville — Exercice 2025

Budget Primitif Zac du Lauragais — Tolosan - Exercice 2025

Révision des autorisations de programme Lieu hybride, Piste cyclables RD79 et Plan école

Création autorisation de programme — Rénovation piscine municipale

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2025

Ressources humaines 5 délibérations
38

Création emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire nait pu être recruté dans les conditions statutaires (articl

39

Création emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire nait pu être recruté dans les conditions statutaires (articl

Création d'emplois permanents

Création d'emplois non permanents

Maintien de l'indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois

Autres decisions 4 délibérations

Adhésion à La Fédération des Centres Sociaux de France (FCSF) et la Fédération Interdépartementale Garonne Occitanie (FIGO)

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)

SDEHG — Rénovations de plusieurs armoires de c'ommande d'éclairage

Convention de transfert de maîtrise douvrage par le CD31 - Réalisation de coussins berlinois route de Mervilla

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande - Service de préparation et de l'ivraison de repas en l'iaison froide pour la restauration scolaire 2025-2029

Cession DEBORD — parcelle BK91 sise Chemin des Chalets

Cession à Monsieur GUYRAUD de la parcelle ZA 50 s'ise l'ieu-d'it "LA GRANDE RIVIERE"

Social & Santé 2 délibérations

Modification de la c'omposition de la commission C'ohésion Sociale et Solidarités

Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) de Castagora

Vie associative 2 délibérations

Adhésion de la Ville à l'Association des Bibliothécaires de France

Adhésion à l'Association Comité Local dAgrément du Sol-Violette

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention prêt à usage chemin des Anes

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