4 avril 2024

Budget primitif 2024 — fongibilité des crédits

CCAS — Subvention 2024

Associations — Subventions évènementielles 2024

Vote des taux dimposition des taxes directes locales pour 2024

Budget Annexe "Lotissement communal Cachac III"

Budget Annexe "Lotissement communal Cachac III"

Taxes Directes Locales

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez"

Approbation du compte de gestion 2023

Approbation du compte administratif 2023 - budget principal

Budget primitif 2024 — budget assainissement

Attribution de subventions aux associations et organismes

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

Budget Annexe "Bâtiment Locatif"

Affectation du résultat 2023 — budget principal

Approbation du compte administratif 2023 - budget assainissement

Affectation du résultat 2023 — budget assainissement

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Port technique du canal et quartier fluvial

Vote du budget primitif 2024' — Budget annexe RIE

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe port de plaisance Port Sud

Budget Principal "Commune"

Budget Principal "Commune"

Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez"

Vote des taux dimposition 2024

Associations — Subventions de fonctionnement 2024

Autorisations de programmes et crédits de paiements – Budget 2024

Subventions aux associations — Année 2024 – Versement d'avances et attribution d'une subvention

Budget primitif du CCAS — Exercice 2024

Décision Modificative n°1 — Budget Annexe Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines » 2024- CCAS

Vote des tarifs 2024 de la Résidence Autonomie « les Claires Fontaines »

Renouvellement des membres du conseil municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et modalités de dépôt des listes pour l'élection

Choix du mode de gestion et d'exploitation du centre culturel municipal – Délégation de service public

Convention à c'onclure avec Tisseo pour la réalisation de l'aménagement d'une l'iaison piéton-cycle

Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Public Locaux

Démolition — reconstruction des salles de Bidot

Bâtiment à usage professionnel

Informations que les décisions prises en vertu de larticle L 2122-22 du CGCT

Travaux de rénovation technique et énergétique du pôle culturel place Jean Jaurès : Avant-projet sommaire

Dénomination de l'espace vert situé rue des Ormes

Associations — Règlement d'aide à la communication

Demande de d'iagnostics énergétiques auprès du SDEGH

Création de poste — Coordonnateur ALAE

SMGALT (Syndicat Mixte Garonne Aussonnelle L'ouge Touch)

Convention de partenariat « Projet alimentaire territorial » à conclure avec la Communauté d'Agglomération du Sicoval pour le projet d'épicerie solidaire

Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration de l'association ARTO

Mise à disposition de salles municipales pour les partis politiques dans le cadre des élections européennes

Convention de partenariat avec l'association « À VÉLO SANS ÂGE »