10 octobre 2024

Instauration de la déclaration préalable à lédification d'une clôture

Instauration du permis de démolir

Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols

Aménagement d'un piétonnier route départementale d'Albi

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Approbation du plan local d'urbanisme (PLU)

Instauration du droit de préemption urbain

Travaux du SDEHG

Aménagement d'un giratoire sur la route départementale de Toulouse

Informations sur les décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.C.T

Dénomination d'une voie

Acquisition amiable d'un terrain

Composition de la commission "comité consultatif"

Le Muretain Agglo

Le Muretain Agglo

SDEHG — Reprise de 3 mâts vétustes et d'un c'onducteur vétuste

Rapport d'activité du SDEHG pour l'année 2023

Création de postes permanents

RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel)

ISFE (Indemnité Spéciale de Fonction et dEngagement)

Protection Sociale Complémentaire "Prévoyance"

Elimination des documents des collections de la médiathèque l'AlphaB