CM

4 mars 2021

Aire 14 délibérations

14

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2021

Convention de prestations de service juridique et commande publique avec le Sicoval

2021

Pacte urbain associé aux projets de 3ème ligne de métro – Ligne Aéroport Express – Connexion ligne B

2021

Groupement de commandes pour la passation des marchés publics d'assurance des risques automobiles entre les communes D'AYGUESVIVES, ESCALQUENS, RAMONVILLE et le Sicoval

2021

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer les demandes d'autorisation administrative pour la rénovation de la piste d'athlétisme et ses annexes

Finances & Budget 3 délibérations
2021

Tenue du Débat dOrientation Budgétaires 2021

2021

D'ébat d'orientation budgétaire 2021

2021

Convention avec le S'icoval pour la réalisation et la fourniture de repas dans le c'adre de l'accueil extrascolaire

Ressources humaines 3 délibérations
2021

Actualisation délibération instaurant le RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'Expertise et l'engagement professionnel)

2021

Création de poste — Responsable des assemblées

2021

Création — Suppression de poste – Pôle Animations locales, culturelles, sportives et associative

Environnement 1 délibération
2021

Lutte contre les perturbateurs endocriniens – Accompagnement à l'entretien écologique par l'agence ENVIRONNEMENT ET SANTÉ

Autres decisions 1 délibération
2021

Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées du Sicoval

Sport 1 délibération
2021

Motion transports portée par le groupe "Ensemble un nouvel élan"

Social & Santé 1 délibération
2021

Convention de prestations de services entre la ville de Ramonville et le Centre Communal dAction Sociale de Ramonville-Saint-Agne 2020-2022

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