4 mars 2021
14
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Convention de prestations de service juridique et commande publique avec le Sicoval
Pacte urbain associé aux projets de 3ème ligne de métro – Ligne Aéroport Express – Connexion ligne B
Groupement de commandes pour la passation des marchés publics d'assurance des risques automobiles entre les communes D'AYGUESVIVES, ESCALQUENS, RAMONVILLE et le Sicoval
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer les demandes d'autorisation administrative pour la rénovation de la piste d'athlétisme et ses annexes
Tenue du Débat dOrientation Budgétaires 2021
D'ébat d'orientation budgétaire 2021
Convention avec le S'icoval pour la réalisation et la fourniture de repas dans le c'adre de l'accueil extrascolaire
Actualisation délibération instaurant le RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'Expertise et l'engagement professionnel)
Création de poste — Responsable des assemblées
Création — Suppression de poste – Pôle Animations locales, culturelles, sportives et associative
Lutte contre les perturbateurs endocriniens – Accompagnement à l'entretien écologique par l'agence ENVIRONNEMENT ET SANTÉ
Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées du Sicoval
Motion transports portée par le groupe "Ensemble un nouvel élan"
Convention de prestations de services entre la ville de Ramonville et le Centre Communal dAction Sociale de Ramonville-Saint-Agne 2020-2022
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