CM

1 juillet 2021

Aire 33 délibérations

33

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

4

Ressources humaines

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Délibérations (33)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2021

Signature de la Convention Annuelle avec le SIVOM de St-Gaudens pour les Decheteries Coeur de Garonne

2021

L'ancement d'Une Consultation Relative A la Fourniture et la Pose de la S'ignalétique des Za de la Communauté de Communes

2021

Approbation du Protocole Relatif au Contrat de Relance et de Transition Écologiques (crte)

2021

Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée AB n° 267 sise route de Magne

2021

Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée AB n° 269 sise route de Magne

2021

Le Muretain Agglo

2021

L'ancement d'Une Consultation Relative aux Services de N'ettoyage des Bâtiments Communautaires

2021

Convention Opérationnelle "rue de la Mairie" - Etablissement Public Foncier dOccitanie / Commune de Marignac-Lasclares / Communauté de Communes Coeur de Garonne

2021

Concession de Service Public Relative A la Gestion des Structures Petite Enfance de la Communauté de Communes : Attribution et Autorisation D'onnée au Président de S'igner le Contrat

2021

L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux pour les Aires Sportives de C'azeres, Lherm et Rieumes

2021

Acquisition de Bureaux A la Maison du Touch (12 Rue Notre Dame - 31370 Rieumes)

2021

Projet de Territoire d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage - Première Feuille de Route

2021

Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée AB n° 268 sise route de Magne

Finances & Budget 7 délibérations
2021

Fixation des Tarifs Alae le Fousseret et RPI Caluse

2021

Demande dAide Exceptionnelle Auprès de la Ddcs pour les Séjours D'été

2021

Renouvellement Adhésion A la Plateforme des Métiers de lAide A Domicile en Comminges et Demande de Subvention pour L'année 2021

2021

Convention Pluriannuelle dObjectifs — Association Avancez Culturel

2021

Fixation des Tarifs des Prestations, Services et Produits Proposes par la Regie de lOffice de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne

2021

Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties

2021

Demande d'une subvention auprès de la Fédération Française de Football

Ressources humaines 4 délibérations
2021

Création d'Un Poste Non Permanent — Contrat Projet - Chef de Projet "petites Villes de Demain" (categorie A)

2021

Création de Deux Postes — Direction de lAction Sociale

2021

Création/suppression de Poste Suite A Mutation - Service Gestion des Déchets

2021

Création/suppression de Poste — Modification Temps de Travail - Service Enfance-Jeunesse

Autres decisions 4 délibérations
2021

Renouvellement du PEDT Intercommunal

2021

Dispositif Plan Mercredi

2021

Adoption Pacte de Gouvernance Cœur de Garonne

2021

Approbation du Bilan D'activité 2020 de la Communauté de Communes

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2021

Association Desclik

2021

Transfert doffice dans le domaine communal de Fonsorbes

Social & Santé 1 délibération
2021

Appel A Projet 2021 - Carsat

Environnement 1 délibération
2021

Approbation du Bilan D'activité 2020 du Service D'élimination des Déchets Ménagers et Assimiles de la Communauté de Communes

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2021

Appel A Projet Temps Libre Prévention Jeunesse (tplj)

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