1 juillet 2021
33
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Signature de la Convention Annuelle avec le SIVOM de St-Gaudens pour les Decheteries Coeur de Garonne
L'ancement d'Une Consultation Relative A la Fourniture et la Pose de la S'ignalétique des Za de la Communauté de Communes
Approbation du Protocole Relatif au Contrat de Relance et de Transition Écologiques (crte)
Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée AB n° 267 sise route de Magne
Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée AB n° 269 sise route de Magne
Le Muretain Agglo
L'ancement d'Une Consultation Relative aux Services de N'ettoyage des Bâtiments Communautaires
Convention Opérationnelle "rue de la Mairie" - Etablissement Public Foncier dOccitanie / Commune de Marignac-Lasclares / Communauté de Communes Coeur de Garonne
Concession de Service Public Relative A la Gestion des Structures Petite Enfance de la Communauté de Communes : Attribution et Autorisation D'onnée au Président de S'igner le Contrat
L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux pour les Aires Sportives de C'azeres, Lherm et Rieumes
Acquisition de Bureaux A la Maison du Touch (12 Rue Notre Dame - 31370 Rieumes)
Projet de Territoire d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage - Première Feuille de Route
Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée AB n° 268 sise route de Magne
Fixation des Tarifs Alae le Fousseret et RPI Caluse
Demande dAide Exceptionnelle Auprès de la Ddcs pour les Séjours D'été
Renouvellement Adhésion A la Plateforme des Métiers de lAide A Domicile en Comminges et Demande de Subvention pour L'année 2021
Convention Pluriannuelle dObjectifs — Association Avancez Culturel
Fixation des Tarifs des Prestations, Services et Produits Proposes par la Regie de lOffice de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
Demande d'une subvention auprès de la Fédération Française de Football
Création d'Un Poste Non Permanent — Contrat Projet - Chef de Projet "petites Villes de Demain" (categorie A)
Création de Deux Postes — Direction de lAction Sociale
Création/suppression de Poste Suite A Mutation - Service Gestion des Déchets
Création/suppression de Poste — Modification Temps de Travail - Service Enfance-Jeunesse
Renouvellement du PEDT Intercommunal
Dispositif Plan Mercredi
Adoption Pacte de Gouvernance Cœur de Garonne
Approbation du Bilan D'activité 2020 de la Communauté de Communes
Association Desclik
Transfert doffice dans le domaine communal de Fonsorbes
Appel A Projet 2021 - Carsat
Approbation du Bilan D'activité 2020 du Service D'élimination des Déchets Ménagers et Assimiles de la Communauté de Communes
Appel A Projet Temps Libre Prévention Jeunesse (tplj)
📬 Suivre Aire
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.