21 octobre 2021

Autorisation de Signature de lAvenant A la Convention de Gestion avec la MJC de Carbonne

Convention Eclairage Public — Terrains D'entraînement de Rieumes

Signature du Contrat de Cession avec "les Thereses" dans le Cadre du Projet "je Me Souviens"

Instauration Tarifs Borne Electrique Communauté de Communes Cœur de Garonne

Décision Modificative N°2 — Budget Principal M14

Créances Éteintes — Budget Principal

Admissions en N'on — Valeur - Budget Portage de Repas

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de le Pin-Murelet

Autorisation de Signature de lAvenant N°2 A la Convention de Gestion avec la MJC de Lherm

Approbation du Règlement dAttribution des Subventions aux Projets Culturels

Fixation des Tarifs des Prestations, Services et Produits Proposes par la Régie de lOffice de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne

Approbation des Montants Définitifs des Attributions de Compensations 2021

Admissions en N'on — Valeur - Budget Principal

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Pouy-De-Touges

Collège de Cantelauze

Signature d'Une Convention de Partenariat pour la Mise en Oeuvre d'Une Etude D'opportunité sur le Potentiel de Lhydrogène au Sein du Territoire dIndustrie Comminges-Nestes

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Achat de C'olonnes S'emi-Enterrées et de Badges

Acquisition de la Maison Garaud — Commune de Cazeres

L'ancement d'Une Consultation Relative au Service de C'onception, C'onditionnement et L'ivraison de Repas en L'iaison Froide A D'omicile

Déclaration sans Suite du Marché Relatif aux Services dAssurances de la Collectivité Relance en Appel dOffres Ouvert Européen

Vente d'une parcelle communale

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Achat de Matériels Electroménager

Mise A Jour de la Composition de la Commission dAppel dOffres

Mise A Jour de la Composition de la Commission de Délégation de Service Public

Création de deux postes

Convention de mise à disposition des services de la commune au bénéfice du Muretain Agglo

Changement des l'imites de communes Fonsorbes / Fontenilles

Association Studio Photo Mobile Desclick

Le SIVOM-SAGe

Choix de la Communauté de Communes de rattachement

Bons cadeaux suite à la naissance ou départ à la retraite

Noël du personnel communal et des enfants des agents