25 novembre 2021

Autorisation de Lancement d'Une Consultation Ayant pour Objet lAchat de 20000 Masques Chirurgicaux Type II R

Convention de Remboursement des Repas Adultes de l'Accueil de L'oisirs - le Fousseret

Financement des Postes Fonjep et Conventionnement avec la Fédération des MJC pour la Commune de Rieumes

Convention pour lInstallation et Lhébergement d'Une Antenne Relais - Commune de Rieumes

Convention Opérationnelle "oap Bourg Ancien" - Etablissement Public Foncier dOccitanie/commune de St-Elix-Le-Chateau/communauté de Communes Cœur de Garonne

Avenant A la Convention de Partenariat entre la Région Occitanie et les EPCI de Haute-Garonne Créant le Fonds Régional lOccal

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de Cambernard

Approbation de la Politique dAchats de la Communauté de Communes

Approbation du Fonds de Concours dans le Cadre du Pprt Antargaz/basf - Commune de Boussens

Convention pour la Mise en Place d'Une Collecte des Capsules de Café en Aluminium en Déchetteries avec la Société Suez Rv France

Accueil d'Un Contrat dApprentissage — Service Action Sociale

Mise A Dispo du Personnel des Crèches de Bérat, Boussens, Cazeres et Martres-Tolosane Auprès de la Mutualité Française Haute-Garonne du 01/01/22 au 31/12/24

Mise A Disposition de 3 Secrétaires Intercommunales Auprès des Communes de Forgues, Beaufort, Lahage, Mones et le Pin Murelet du 01/01/22 au 31/12/24

Création de Poste — Direction des Ressources Humaines

Renouvellement de la Mise A Dispo de Personnel dans le Cadre du Transfert des Compétences au 01/01/18 pour la Période de 01/01/22 au 31/12/24 - Compétence Equipements Sportifs

Convention Territoriale en Faveur de la Généralisation de l'Education Artistique et C'ulturelle

Vacance de la Douzième Vice-Présidence