31 mars 2022

Affectation des Résultats 2021 — Budget Principal

Adoption Compte Administratif 2021 — Budget Annexe Za Bourgail

Adoption Budget Primitif 2022 : Budget Photovoltaïque

S'ollicitation d'Aide Financière Auprès du Conseil Départemental Relative aux Travaux D'aménagement de l'Espace J'eunes de Martres-Tolosane

Délibération Modificative Suite A une Erreur Matérielle - Fixation des Taux de Teom 2022

Vote des emprunts 2022

Attribution de subventions aux associations – Année 2022

Adoption Compte Administratif 2021 — Budget Annexe Portage de Repas

Approbation Compte de Gestion 2021 — Budget Annexe Za Lherm

Approbation Compte de Gestion 2021 — Budget Annexe Za Descaillaux

Adoption Compte Administratif 2021 — Budget Annexe Photovoltaïque

Fixation du Produit Attendu Gemapi 2022

Adoption Budget Primitif 2022 : Budget Portage de Repas

Adoption Budget Primitif 2022 : Budget Za Lherm

Adoption Budget Primitif 2022 : Budget Za Martres-Tolosane

Approbation des Critères d'Affectation des Places pour les Séjours

S'ollicitation d'Aide Financière Auprès du Conseil Départemental Relative aux Travaux D'aménagement de l'Accueil de L'oisirs sur la Commune de Lherm

Vote des taux dimposition des taxes directes locales pour 2022

Autorisations de programmes et crédits de paiements – Budget 2022

Bilan des Cessions et Acquisitions 2021

Approbation Compte de Gestion 2021 — Budget Annexe Service dAide A Domicile

Approbation Compte de Gestion 2021 — Budget Annexe Portage de Repas

Adoption Compte Administratif 2021 — Budget Annexe Za Lherm

Adoption Compte Administratif 2021 — Budget Annexe Za Ste-Foy-De-Peyrolieres

Adoption Compte de Gestion 2021 — Budget Annexe Za Descaillaux

Approbation Compte de Gestion 2021 — Budget Annexe Za Boussens

Approbation Compte de Gestion 2021 — Budget Annexe Photovoltaïque

Fixation du Taux Cfe 2022

Adoption Budget Primitif 2022 : Budget Oti

Adoption Budget Primitif 2022 : Budget Za Boussens

Adoption Budget Primitif 2022 : Budget Za Bourgail

Fixation des Tarifs des Prestations, Services et Produits Proposes par la Régie de lOffice de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne

Adoption Compte Administratif 2021 — Budget Principal

Adoption Compte Administratif 2021 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal

Adoption Compte Administratif 2021 — Budget Annexe Za Boussens

Adoption Compte Administratif 2021 — Budget Annexe Za Martres-Tolosane

Approbation Compte de Gestion 2021 — Budget Annexe Za Martres-Tolosane

Fixation des Taux des Taxes Ménages 2022

Adoption Budget Primitif 2022 : Budget Principal

Adoption Budget Primitif 2022 : Budget Service dAide A Domicile M22

S'ollicitation d'Aide Financière Auprès du Conseil Départemental Relative aux Travaux D'aménagement de la Zone Artisanale de Lherm

Solidarité Internationale en d'irection des réfugiés Ukrainiens - Attribution de subvention

Vote du budget primitif 2022

Attribution de subventions — Conventions cadre à conclure avec les associations signataires de la charte d'engagement de lutte contre les perturbateurs endocriniens

Prise de participation au capital de la SCIC Occitalys Foncier

Charte d'Engagement "1 J'eune, 1 S'olution"

Création — Suppression de Postes - Direction Education et Cohésion Sociale - Service Petite Enfance

Création et suppression de postes suite à avancement de grade en 2022

Création — Suppression de Postes - Modification du Temps de Travail - Direction Education Cohésion Sociale et Développement Territorial - Service Action Sociale

Création de Poste — Direction Education et Cohésion Sociale - Service Petite Enfance

Création d'Un Poste dans le Cadre du Dispositif Parcours Emploi Compétences (pec) - Direction Education Cohésion Sociale - Service Enfance-Jeunesse

Création de deux postes d'ASVP

Autorisation de Signer la Marche Relatif A lAchat de Solution Embarquée pour les Véhicules de Collecte et de Badges dIdentification

Travaux de rénovation du groupe scolaire Jean Jaurès : programme et enveloppe

SPL « ENOVA Aménagement » — Cessions d'actions aux communes de Baziège et Montgiscard

Travaux de sécurité et d'accessibilité — Complexe sportif Karben - Budget travaux et honoraires phase AVP/PRO

Mandat spécial pour la participation au 9ème Forum Mondial de l'Eau et modalités de prise en charge des frais

Election d'Un Représentant Suppléant au Sein du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save (sebcs)

Election d'Un Représentant Titulaire au Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch (siect)

Convention de portage à conclure avec l'EPFL du Grand Toulouse dans le cadre de l'acquisition de la parcelle cadastrée AL 16

Convention de portage à conclure avec l'EPFL du Grand Toulouse dans le cadre de l'acquisition des parcelles cadastrées AS 15, 96 et 97

Election d'Un Représentant Suppléant au Petr Pays Sud Toulousain (pst)

Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents de la collectivité