25 mai 2023
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Demandes de Subvention pour l'Organisation du Festival "c'oeur Estival" - Edition 2023
Renouvellement de la Convention des Permanences Juridiques avec le Conseil Departemental de lAcces au Droit de la Haute-Garonne (cdad)
Demande de Subvention de Fonctionnement Conseil D'epartemental pour l'Office de Tourisme Intercommunal et S'ignature de la Convention d'Objectifs Quadripartite
Autorisation de Signer le Marché Relatif A la Gestion et lAnimation des Espaces Jeunes des Communes de Berat, Cazeres et Martres-Tolosane
Tracé Prévisionnel de lItinéraire de Randonnée Équestre Non Motorisé "route Européenne dArtagnan"
Convention — Cadre de lOperation de Revitalisation de Territoire des Communes de Cazeres, Martres-Tolosane et Rieumes - Programme Petites Villes de Demain
Mise A Disposition de Secretaires Intercommunales Aupres des Communes de Cambernard, Lautignac, et Saveres du 01/06/23 au 31/12/24
Cession de Parcelles sur la Zone d'Activites C'oucoures - Commune de Lherm
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