CM

31 octobre 2021

Aire 11 délibérations

11

délibérations

6

Autres decisions

2

Social & Santé

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 6 délibérations

Secrétaire de séance

Lieu de séance

Règlement intèrieur

Désignation des membres du comité Ethique (vidéo protection)

Désignation des membres de la Commission de règlement amiable (commerce)

Commission des impots

Social & Santé 2 délibérations

Fixation du nombre dadministrateurs du conseil dadministration du CCAS

Création du nombre délus au Comité Social Technique (personnel)

Finances & Budget 2 délibérations

Subvention RASED

Boutique Maison Garonne

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Intervenants sur le temps scolaire

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