21 juillet 2022
21
délibérations
8
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Prêts Banque Populaire Occitane
Nouveaux produits Boutique Maison Garonne
Défraiement des intervenants extérieurs aux manifestations culturelles
Modification des prix appliqués à la Boutique Maison Garonne
Prêt de Matériel Informatique Technique et Pédagogique aux Associations Conventionnées
Tarification des repas non réservés au service restauration scolaire
Subventions aux associations Les Chats libres de Cazères et La Maison pour tous
DM 2 écritures patrimoniales opération 458.25
Personnel voirie mis a disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne
Personnel enfance jeunesse mis à disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne 2023-2025
Créations et fermetures de postes
Personnel enfance jeunesse mis à la disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne année 2022
Approbation des procès verbaux des séances des 15 avril et 29 juin 2022
Secrétaire de séance
Rajout à lordre du jour
Suppression de postes dadjoints
Tableau récapitulatif des indemnités des élus
Approbation 2ème modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
Renouvellement convention mise à disposition du service instructeur du PETR
Bail de location avec la Banque Populaire Occitane
Règlement de la restauration scolaire
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