29 janvier 2024
14
délibérations
5
Finances & Budget
3
Social & Santé
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Retrait de la délibération N°2023 — 16/11-99 portant décision modificative du budget principal
Retrait de la délibération N°2023 — 16/11-100 relative au placement de fonds sur Compte à Terme du Trésor Public
Retrait de la délibération N°2023 — 26/09-66 relative au rachat d'un emprunt contracté auprès de l'établissement bancaire Crédit Agricole
Gratuité de linscription à la médiathèque municipale
Retrait de la délibération N°2023 — 26/09-66 relative au rachat d'un emprunt contracté auprès du Crédit Agricole
Elections des membres siégeant au conseil dadministration du CCAS
Présentation du Rapport Social Unique 2022
Fixation du nombre dadministrateurs au CCAS
Création d'un emploi non — permanent pour accroissement temporaire d'activité
Modification du RIFSEEP actualisant les dispositions relatives aux bénéficiaires
Retrait de la délibération N°2023 — 21/12-116 relative à la désignation des délégués auprès du Pays Sud Toulousain
Désignation des représentants au sein des Etablissements Publics Locaux dEnseignements
Décisions municipales
Désignation des représentants au sein du Comité des Fêtes
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