CM

16 décembre 2024

Aire 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

2024

Admissions en non valeurs

2024

Créances éteintes

2024

Demande de subvention auprès de l'Etat et des partenaires financeurs pour les travaux du c'entre bourg tranche 4

Autres decisions 2 délibérations
2024

Désignation du secrétaire de séance

2024

Bilan d'activité 2023 de la communauté de communes Coeur de Garonne

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Avenant 1 à la convention avec le PETR Pays Sud Toulousain en matière dinstruction des actes d'urbanisme

Sécurité 1 délibération
2024

Instauration d'une redevance pour enlèvement de dépots sauvages

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 12 novembre 2024

Ressources humaines 1 délibération
2024

Recours à un personnel vacataire pour les foires et marchés

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