Conseil municipal du 2024-12-16

Aire 16 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Désignation du secrétaire de séance - Avenant 1 à la convention avec le PETR Pays Sud Toulousain en matière d'instruction des actes d'urbanisme - Bilan d'activité 2023 de la communauté de communes Coeur de Garonne - Instauration d'une redevance pour enlèvement de dépots sauvages - Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2024 - Admissions en non valeurs - Recours à un personnel vacataire pour les foires et marchés - Créances éteintes - Demande de subvention auprès de l'Etat et des partenaires financeurs pour les travaux du centre bourg tranche 4

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

2024

Admissions en non valeurs

2024

Créances éteintes

2024

Demande de subvention auprès de l'Etat et des partenaires financeurs pour les travaux du centre bourg tranche 4

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Désignation du secrétaire de séance

2024

Bilan d'activité 2023 de la communauté de communes Coeur de Garonne

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Avenant 1 à la convention avec le PETR Pays Sud Toulousain en matière d'instruction des actes d'urbanisme

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Instauration d'une redevance pour enlèvement de dépots sauvages

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 12 novembre 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Recours à un personnel vacataire pour les foires et marchés

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