CM

3 octobre 2024

Aire 10 délibérations

10

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 3 délibérations
2024

Recensement de la population — Désignation dun(e) coordonnateur(rice) communal(e) et recrutement de 4 agents recenseurs

2024

Choix du mode de gestion relatif au projet d'installation et d'exploitation de centrales photovoltaïques

2024

Motion présentée par le groupe majoritaire RAMONVILLE POUR TOUS relative à linterpellation de l'Etat suite à linstallation d'un grand rassemblement sur la commune

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Convention d'offre de concours à conclure avec l'association CRAHB pour la rénovation du sol du gymnase municipal Léo Lagrange

2024

Garanties demprunts à PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE Société Anonyme dHabitations à Loyer Modéré pour un prêt destiné au financement de l'acquisition en VEFA d'un logement social (1 PLUS) - Prêt N°161338

2024

Garanties demprunts à PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE Société Anonyme dHabitations à Loyer Modéré pour un prêt destiné au financement de l'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux (4 logements PLUS et 3

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Désaffectation, déclassement du domaine public et cession d'une partie de la parcelle cadastrée section AA195

2024

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à c'onclure avec le S'ICOVAL et Toulouse Métropole - Création d'un fossé d'évacuation des eaux pluviales secteur Toulouse allée des grands chênes

Environnement 1 délibération
2024

Convention de partenariat à conclure avec l'association Nature en Occitanie - Actions post ABC

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acquisition de foncier auprès du Département en entrée de ville nord, parcelles AK 36, 37, 38, 39, 41, 357 et AL 7, 8, 69, 70, 71, 72, 73, 74

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