Conseil municipal du 2025-05-22
28
délibérations
17
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Versement de subvention a l’association HAMAP-Humanitaire dans le cadre d’un projet de coopération décentralisée avec les communes de Kobayat et Andaket – Liban
Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget principal
Autorisations de programmes et crédits de paiements - Budget supplémentaire 2025
Convention LEO LAGRANGE
Révision des prix des repas de la cantine scolaire
Révision des tarifs du camping
Compte de gestion 2024 budget annexe Port technique et quartier fluvial
Compte de gestion 2024 budget annexe Port de plaisance Port-Sud
Compte administratif 2024 — Budget Annexe Port technique et quartier fluvial
Affectation des résultats de l’exercice 2024
Garantie d’emprunt à la société CDC Habitat Social - Résidence le solstice
Augmentation du tarif de la mise à disposition de benne à végétaux
Compte de gestion 2024 budget principal
Compte de gestion 2024 budget annexe Régie de transport
Compte administratif 2024 — Budget principal
Compte administratif 2024 — Budget annexe Régie de transport
Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe restaurant inter-entreprises
Achat terrain section C n° 917 lieu — dit "La Pierresse"
Convention de transfert d’espaces communs liés à l’opération de construction de logements sis rue Lucien NEUWIRTH à conclure avec Promologis
État des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l’année 2024
Bilan annuel des cessions et acquisitions opérées sur le territoire de la commune - Année 2024
Charte de gestion de l'éclairage public de la Réserve Naturelle Régionale
Projet culturel de territoire 2025-2029
Lutte contre les dépôts sauvages — Désignation de la CCBA comme responsable de groupement
Candidature de la commune en faveur de la Charte « engagé pour le végétal » - Suite de l’objectif zérophyto
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais dans le cadre d'un accord local
Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial
Centre Social couleurs et rencontre : Renouvellement d’agrément auprès de la CAF : animation globale et coordination (AGC) et animation collective familles (ACF) Période 2025-2029
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