CM

22 mai 2025

Aire 28 délibérations

28

délibérations

17

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (28)

Finances & Budget 17 délibérations
2025

Versement de subvention a l'association HAMAP-Humanitaire dans le cadre d'un projet de coopération décentralisée avec les communes de Kobayat et Andaket – Liban

2025

Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget principal

2025

Autorisations de programmes et crédits de paiements - Budget supplémentaire 2025

2025

Convention LEO LAGRANGE

2025

Révision des prix des repas de la cantine scolaire

2025

Révision des tarifs du camping

2025

Compte de gestion 2024 budget annexe Port technique et quartier fluvial

2025

Compte de gestion 2024 budget annexe Port de plaisance Port-S'ud

2025

Compte administratif 2024 — Budget Annexe Port technique et quartier fluvial

2025

Affectation des résultats de l'exercice 2024

2025

Garantie d'emprunt à la société CDC Habitat Social - Résidence le solstice

2025

Augmentation du tarif de la mise à disposition de benne à végétaux

2025

Compte de gestion 2024 budget principal

2025

Compte de gestion 2024 budget annexe Régie de transport

2025

Compte administratif 2024 — Budget principal

2025

Compte administratif 2024 — Budget annexe Régie de transport

2025

Vote du budget supplémentaire 2025 — Budget annexe restaurant inter-entreprises

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Achat terrain section C n° 917 lieu — dit "La Pierresse"

2025

Convention de transfert d'espaces communs liés à l'opération de construction de logements sis rue Lucien NEUWIRTH à conclure avec Promologis

2025

État des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2024

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Bilan annuel des cessions et acquisitions opérées sur le territoire de la commune - Année 2024

2025

Charte de gestion de l'éclairage public de la Réserve N'aturelle Régionale

2025

Projet culturel de territoire 2025-2029

Environnement 2 délibérations
2025

Lutte contre les dépôts sauvages — Désignation de la CCBA comme responsable de groupement

2025

Candidature de la commune en faveur de la Charte « engagé pour le végétal » - Suite de l'objectif zérophyto

Autres decisions 1 délibération
2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais dans le cadre d'un accord local

Ressources humaines 1 délibération
2025

Ouverture d'un poste dadjoint technique territorial

Social & Santé 1 délibération
2025

Centre Social couleurs et rencontre : Renouvellement d'agrément auprès de la CAF : animation globale et coordination (AGC) et animation collective familles (ACF) Période 2025-2029

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