Conseil municipal du 2025-06-26

Aire 26 juin 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Projet Culturel, Scientifique Éducatif et Social Médiathèque Simone de Beauvoir - années 2025- 2029 - Suppression et création de poste – Chargé(e) de travaux bâtiments et approvisionnement - Suppression et création de poste – Chef d’équipe d’office satellite - Suppression et création de poste – Agent portuaire - Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire - années 2026-2029 - Désignation des membres au sein du Comité technique et du Comité de suivi de délégation de service public pour l’exploit - Vœu commun porté par le Groupe majoritaire Ramonville pour tous et le Groupe Démocratie, Écologie, Solidarité – Vœu pou - Engagement de la commune en faveur de la biodiversité : renouvellement de la candidature au dispositif «Territoires En - Instauration d’une taxe d’aménagement majorée sur la zone d’activité parc du canal - Intégration du site de Montcalm dans la révision du périmètre de la Réserve Naturelle Régionale Confluence Garonne-Arièg - Garantie d’emprunt à la SA HLM des Chalets - Opération avenue des croisés - Mise à disposition de salles municipales pour les partis politiques dans le cadre des élections municipales - Mise en place de stations vélos en libre service - Convention à conclure avec Promologis pour l'acquisition d'une salle polyvalente et d'un espace vert dans le cadre de la - Fixation des tarifs municipaux 2025/2026 - Décision modificative n°1 Budget annexe port sud 2025 - Reversement de l’excédent du budget annexe restaurant inter-entreprises au budget principal 2025 - Retrait des lots de la copropriété résidence Marnac à usage de stationnement situés place Marnac - Convention constitutive d’un groupement de commande à conclure avec la Communauté d’Agglomération du Sicoval - Achat de - Création de poste – Directeur (rice) du pole numérique

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Instauration d’une taxe d’aménagement majorée sur la zone d’activité parc du canal

2025

Garantie d’emprunt à la SA HLM des Chalets - Opération avenue des croisés

2025

Fixation des tarifs municipaux 2025/2026

2025

Décision modificative n°1 Budget annexe port sud 2025

2025

Reversement de l’excédent du budget annexe restaurant inter-entreprises au budget principal 2025

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Projet Culturel, Scientifique Éducatif et Social Médiathèque Simone de Beauvoir - années 2025- 2029

2025

Désignation des membres au sein du Comité technique et du Comité de suivi de délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du Centre culturel municipal

2025

Mise en place de stations vélos en libre service

2025

Retrait des lots de la copropriété résidence Marnac à usage de stationnement situés place Marnac

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Suppression et création de poste — Chargé(e) de travaux bâtiments et approvisionnement

2025

Suppression et création de poste — Chef d’équipe d’office satellite

2025

Suppression et création de poste — Agent portuaire

2025

Création de poste — Directeur (rice) du pole numérique

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Engagement de la commune en faveur de la biodiversité : renouvellement de la candidature au dispositif «Territoires Engagés pour la Nature» 2025-2027

2025

Intégration du site de Montcalm dans la révision du périmètre de la Réserve Naturelle Régionale Confluence Garonne-Ariège

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Convention à conclure avec Promologis pour l'acquisition d'une salle polyvalente et d'un espace vert dans le cadre de la tranche 4 du projet de Maragon Floralies

2025

Convention constitutive d’un groupement de commande à conclure avec la Communauté d’Agglomération du Sicoval - Achat de « centre de service »

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire - années 2026-2029

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Vœu commun porté par le Groupe majoritaire Ramonville pour tous et le Groupe Démocratie, Écologie, Solidarité – Vœu pour la paix en Palestine

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Mise à disposition de salles municipales pour les partis politiques dans le cadre des élections municipales

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