14 décembre 2021

Budget général / Section de fonctionnement - Décision modificative n° 5 : Ajustements de crédits budgétaires - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2021-130

Budget général / Section d'investissement - Décision modificative n° 7 : Ajustements des crédits budgétaires

Budget Général — Actualisation de l'enveloppe de l'AP/CP « Construction d'un gymnase à Cintegabelle » : Modification de la délibération 2021-58 du 13/04/2021 concernant le montant des subventions attr

Actualisation de l'enveloppe de l'AP/CP TEOMI/FIBREUX et OPTIMISATION COLLECTE

Budget annexe Office de tourisme / Section de fonctionnement – DM n° 2 : Ajustement de crédits budgétaires

Budget Collecte et valorisation des déchets / Section de fonctionnement : Décision modificative n° 1 - Ajustements des crédits budgétaires

Budget général — Admission en créance éteinte et en non-valeur

Budget annexe Eris / Section de fonctionnement - DM n° 2 : Ajustement de crédits budgétaires

Reversement de la Dotation de Solidarité Communautaire à compter de 2022

Budget général / Section de fonctionnement : Décision modificative n° 9 - Ajustements des crédits budgétaires

Modalités de rémunération des agents recenseurs pour la collecte du recensement de la population 2022

Décision Modificative n°3 — Budget Principal de la Ville 2021

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables – Budget Principal – Budget Principal – Commission du 06 12 2021

Garantie d'emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d'emprunt avec la Ville –Acquisition en VEFA de 12 logements – rue Séménobren et rue du Broc

Ouverture anticipée des crédits d'investissement avant le vote du budget 2022

Subvention exceptionnelle à l'Association du Comité de quartier des Fontanelles

Création d'emplois non permanents pour permettre le recrutement de contractuels pour faire face aux accroissements temporaires et saisonniers d'activité pour l'année 2022

Détermination de la l'iste des emplois d'ont les missions impliquent la réalisation effective dheures s'upplémentaires et complémentaires

Ouverture d'un poste de technicien territorial à temps complet

Modification du tableau des emplois suite à suppression de trois postes vacants

Reconduction de l'opération Chantier d'insertion en Environnement pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022

Modification de la charte de télétravail

Création d'emplois permanents

Mise à disposition d'un agent auprès de la MJC

Travaux d'aménagement du lotissement ATHENA dans la zone industrielle à Auterive / Lot 3 Espaces verts - Résiliation de marché pour motif d'intérêt général

Travaux de construction d'un gymnase à Cintegabelle et rénovation des vestiaires / Convention de Maîtrise d'Ouvrage Désignée - Avenant n°3

Contrat copies internes professionnelles d'œuvres protégées – Centre Français d'exploitation du droit de Copie

Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) n°2, définition des objectifs poursuivis et fixation des modalités de la concertation

Fonctionnement du service commun ALAE : Convention applicable à compter du 1er janvier 2021

Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d'Auterive pour l'année 2022

Avis sur les dérogations au travail du dimanche pour les commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2022

Convention de subdélégation de Gestion des Eaux Pluviales Urbaines

Convention de mise à disposition de locaux et d'équipements communaux pour les activités du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Commune de Péchabou / Sicoval

Modification de la délibération n° 2020 — 53 portant sur le montant de crédits de l'igne de trésorerie que le Président est autorisé à réaliser

Adoption du rapport sur le transfert de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines rendu par CLECT du Sicoval