26 mars 2024

Budget primitif du parking Clémence Isaure – Exercice 2024

Budget primitif de la Zac du Lauragais — Tolosan – Exercice 2024

D'urée d'amortissement des immobilisations – Budget principal et budgets annexes

Création d'une autorisation de programme – Lieu hybride

Création d'une autorisation de programme – Plan école

Création d'une autorisation de programme – Piste cyclable RD79

Garantie d'emprunt à Patrimoine Languedocienne Société Anonyme dHabitations à Loyer Modéré et convention de garantie d'emprunt avec la Ville – Construction en VEFA de 16 logements – Résidence ILONA –

Réaménagement de dette — SA HLM CITE JARDINS

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2024

Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classes pour l'année 2024

Modification de la c'omposition de la commission C'ohésion Sociale et Solidarités, de la commission Commerces, Artisanat et Economie et de la commission Démocratie participative et c'ommunication

Convention annuelle d'aide au fonctionnement de l'Espace Vie Sociale « Fonds l'ocaux C'aisse d'Allocations Familiales »

Convention de mise à disposition de locaux – Caisse dAssurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT)

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 27 février 2024

Création d'emplois permanents

Convention de mise à disposition de locaux – Association UFC Que Choisir

Convention de prestation de service de contrôle des débits et pressions des poteaux incendie

Commune de Clermont — Le-Fort - Bail rural à clauses environnementales (BRE) SICOVAL/Mme Julie PRESSECQ sur la RNR