20 juin 2024
10
délibérations
8
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Compte de Gestion 2023 — Budget CCAS
Compte de Gestion 2023 — Budget Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines »
Compte Administratif 2023 — Budget CCAS
Compte Administratif 2023 — Budget Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines »
Affectation du résultat — Exercice 2023 Budget principal du CCAS
Affectation du résultat — Exercice 2023 - Budget de la Résidence autonomie « Les Claires Fontaines »
Décision Modificative n°1 valant Budget S'upplémentaire 2024 - Budget Principal du CCAS 2024
Décision Modificative n°2 valant Budget S'upplémentaire – Budget Annexe Résidence d'Autonomie « Les Claires Fontaines » 2024
Modification du règlement du temps de travail du CCAS de Castanet-Tolosan
Modification de la charte du télétravail du CCAS
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