Conseil municipal du 2025-02-11

Convention de mise à disposition d'une Tiny House de réemploi

Création d’emplois permanents

Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement à l’article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique.

Convention d’adhésion au service retraite du Centre De Gestion de la Haute-Garonne (CDG 31)

Aide d’urgence suite au passage du cyclone Chido à Mayotte - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge Française

Durée d’amortissement des immobilisations – Budget principal et budgets annexes

Subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS) pour l’année 2025

Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols 2021-2024

Convention de groupement CITEO

Convention de partenariat pour les paniers solidaires et des actions de sensibilisation avec l’association Cocagne Alimen’Terre.

Convention type de dons de denrées alimentaires à une association

Convention d'occupation de locaux liés aux activités du Sicoval

Convention de mise à disposition de la plateforme de télétransmission des actes au contrôle de la légalité de la Préfecture, entre la Communauté d’agglomération du SICOVAL et la Ville

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 10 décembre 2024

Prorogation portage parcelles 27 route de Rebigue par l'EPFL.

Convention de mise à disposition des locaux communaux de l’Espace de Vie Sociale l’Escambi