13 mars 2025
13
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
ALSH — Tarifs du mini-séjour à Revel du 23 au 25 avril 2025
Construction du centre technique municipal – subvention DETR
D'ébat d'orientation budgétaire 2025
Admission en non — valeur de créances irrécouvrables - budget communal
Attribution d'une subvention foncière à Promologis
Orientations Budgétaires 2025
Enedis — Servitude à constituer sur les parcelles AI 259, AI 260 et AI 214
Informations sur les décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.C.T
Avenant à la convention opérationnelle « arrêté de carence 2019 – 2025 » entre l'Etat, la commune de Castelmaurou et l'EPF Occitanie
Convention de mise à disposition de la plateforme de télétransmission des actes au contrôle de la l'égalité de la Préfecture, entre la Communauté d'agglomération du SICOVAL et le CCAS de la Ville
Adhésion du CCAS à l'association « A vélo sans âge »
Création d'un éclairage public entre la rue Truffaut et le chemin de Lourmet
Convention d'adhésion au service retraite du Centre De Gestion de la Haute-Garonne (CDG 31)
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