16 mai 2024
10
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Installations de chauffage et climatisation dans les bâtiments communaux
Enquête publique préalable au déclassement du domaine public
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Effacement du réseau de télécommunication sur une portion du chemin Bénech
Droit de Préemption Urbain (DPU)
Compte Personnel de Formation
Système dInformation (SI)
Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional
Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental et de la C'aisse d'Allocations Familiales
Délégation du Conseil Municipal au Maire
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