CM

4 mars 2024

Aire 5 délibérations

5

délibérations

3

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Finances Locales — Commune - Durées damortissement des investissements réalisés

2024

Finances locales — Débat dOrientation Budgétaire 2024 à partir du Rapport dOrientation Budgétaire

2024

Associations — subventions - Autorisation de signature d'une convention quadriennale d'objectifs et de moyens tripartite avec la MJC CS et la FRMJC

Autres decisions 1 délibération
2024

Institution et vie politique — Approbation des grandes axes de la future Convention Territoriale Globale (CTG) 2024-2027

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Voirie — Mise en place d'un coffret de prises au boulodrome par le SDEHG

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