3 juin 2025
9
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Approbation d'une minoration foncière du montant de rachat du portage EPFL de la parcelle ZD54 de Labastide Beauvoir - En Jourdanet
Avenant n° 2 à la convention portant fourniture de services en systèmes dinformation avec la commune dEscalquens pour une durée de 6 mois
Convention pour la mission de médiation dans le cadre des chantiers des zones d'aménagement 'Enova' et 'Extension du Parc du Canal' concomitants aux chantiers de Tisséo
Convention de prestation de service pour le programme dincubation pour le pôle Entrepreneuriat 2025-2026 - Sicoval / La Mêlée
Convention de prestation de services entre le Sicoval et la société ZootechniSciences
Avenant N°2 à la convention dentente sur lexploitation du service de restauration collective
Montlaur — Amendes de Police - RD16, route de Baziège - Sécurisation entrée agglomération - OP 384 2025 0043 / 10437
Plan Vélo 2023 — 2032 du Sicoval - Lacroix-Falgarde - création d'une piste cyclable le long de lAvenue des Pyrénées - RD 4 (Phase 2)
Convention d'occupation de l'ocaux l'iés aux activités du S'icoval avec la commune de L'abège
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