Conseil Municipal 1CA

ASSOCIATION INSTITUT DES PARONS — OPERATION FOYER D'HEBERGEMENT : CONSTRUCTION DU NOUVEAU FOYER D'HEBERGEMENT DE 22 PLACES - DEUX EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 2 949 397 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE — OPERATION CHASSERIAUD : CREATION DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS ETUDIANTS - DEUX EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 395 412 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

OPH PAYS D'AIX HABITAT — OPERATION BEISSON : REHABILITATION DE 291 LOGEMENTS - DEUX EMPRUNTS PAM D'UN MONTANT TOTAL DE 3 733 795 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2014

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 AUX ASSOCIATIONS - ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - PROJETS GIONO ET DAUDET

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2013

PLANÉTARIUM — ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT - SOLLICITATION FINANCIÈRE RÉSERVE PARLEMENTAIRE

MARCHE DE TRAVAUX DE RESEAUX D'ARROSAGE INTÉGRÉS - SIGNATURE DU MARCHÉ

MARCHE DE FOURNITURE DE PLAQUE DE RUE — SIGNATURE DU MARCHE -

PRESTATIONS DE GEOMETRE — SIGNATURE DU MARCHE

TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2014

MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES CONCERNANT LES FOURNITURES ET MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE

SUIVI DE L'ETAT DES EAUX DE L'ARC ET DE QUELQUES AFFLUENTS - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - PROGRAMME 2014/2016

PROJET DE MISE EN PLACE D'UNE PLATE — FORME DE LOGISTIQUE URBAINE - APPROBATION DES CANDIDATURES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF

EXONÉRATION PARTIELLE DES DROITS DE PLACE POUR LES OCCUPANTS DES BOXES SITUES DANS LE PASSAGE SOUTERRAIN, PLACE DES ANCIENS COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD / PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE EN RAISON DES TRAVAUX EFFECTUES DANS CE SECTEUR.

LA PARADE — CENTRE D'APPORT VOLONTAIRE / QUAI DE TRANSFERT- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AGREMENT D'ACQUEREUR

VENTE D'UN DELAISSE CHEMIN DE LA BASTIDE ROUGE A Mme PITROU

ENCAGNANE — BOULEVARD MARECHAL JUIN - MAISON PROVENCALE DU BRIDGE JEAN CALABRO - RESILIATION DU BAIL - CESSION EMPRISE DE TERRAIN

ELARGISSEMENT DE L'AVENUE PAUL CEZANNE CESSION VOLONTAIRE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN

ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'ENFANTS DU MONDE' DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT

SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'UN AVENANT.

PETITE ENFANCE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014

PETITE ENFANCE — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES- ANNEE 2014.

ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2014' - ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE.

MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2013/2014

VIE ARTISTIQUE — ADOPTION DE LA CONVENTION MULTI-PARTENARIALE DU CCN BALLET PRELJOCAJ 2013/2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2014

ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CARNAVAL SUR L'ESPACE PUBLIC

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT - EXERCICE 2013

AUTORISATION DE LANCEMENT DU DIAGNOSTIC COUVENT DES PRECHEURS - DEMANDES DE SUBVENTIONS

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CEZANNIENS POUR 2014 ET POLITIQUE COMMERCIALE POUR LE CENTRE DES CONGRES

INITIATIVES FRANCE — HONGRIE. RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION POUR 2013

RELATIONS INTERNATIONALES. ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE L'ACOMPTE SUR SUBVENTION 2014

RELATIONS INTERNATIONALES. COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK (LIBAN). PROJET 2013-2015. CONVENTIONS DE PARTENARIATS

RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2013. CURSUS INTÉGRÉ TÜBAIX

MARCHE D'AGENCE DE VOYAGE ET AUTRES SERVICES TOURISTIQUES

SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

MAISON DU DROIT & DE LA JUSTICE — CONVENTION -

DETERMINATION D'UN TARIF VACCINATION 'PUBLIC' POUR LE VACCIN CONTRE L'ENCEPHALITE JAPONAISE ET CONTRE L'HEPATITE A

DIRECTION SANTE PUBLIQUE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE — MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2014

MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014 : INDEMNISATION DES AGENTS.

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION PAYS D'AIX NATATION POUR LA POSE D'UNE BACHE DE COMMUNICATION A LA PISCINE YVES BLANC.

PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS AIXOIS DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES / CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION 'AMICAL VÉLO CLUB AIXOIS'

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE POUR LES EXERCICES 2013 ET 2014