17 décembre 2013
46
délibérations
7
Finances & Budget
7
Environnement
6
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (46)
Association Institut des Parons — Operation Foyer dHebergement : Construction du Nouveau Foyer dHebergement de 22 Places - Deux Emprunts Pls d'Un Montant Total de 2 949 397 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
SA dHlm Famille et Provence — Operation Chasseriaud : Creation de 11 Logements Locatifs Etudiants - Deux Emprunts Pls d'Un Montant Total de 395 412 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
OPH Pays dAix Habitat — Operation Beisson : Rehabilitation de 291 Logements - Deux Emprunts Pam d'Un Montant Total de 3 733 795 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
Acceptation des Matieres de Vidange A la Station dEpuration de la Pioline - Fixation des Tarifs de Depotage pour lAnnee 2014
Attribution de Subventions 2014 aux Associations - Équipements de Proximité - Projets Giono et Daudet
Attribution de Subventions 2013
Planétarium — Adoption du Plan de Financement - Sollicitation Financière Réserve Parlementaire
Marche de Travaux de Reseaux dArrosage Intégrés - Signature du Marché
Marche de Fourniture de Plaque de Rue — Signature du Marche -
Prestations de Geometre — Signature du Marche
Travaux de Raccordement au Reseau Public dAssainissement - Fixation des Tarifs pour lAnnee 2014
Marche de Fournitures et de Services Concernant les Fournitures et Materiels dEclairage Public - Autorisation de Lancement de la Procédure et de Signature du Marche
Suivi de l'Etat des Eaux de lArc et de Quelques Affluents - Convention entre le Syndicat Intercommunal dAmenagement du Bassin de lArc (saba) et la Ville dAix en Provence - Programme 2014/2016
Projet de Mise en Place d'Une Plate — Forme de Logistique Urbaine - Approbation des Candidatures et Autorisation de Signature du Bail Emphyteotique Administratif
Exonération Partielle des Droits de Place pour les Occupants des Boxes Situes dans le Passage Souterrain, Place des Anciens Combattants dAfrique du Nord / Place du Général de Gaulle en Raison des Travaux Effectues dans Ce Secteur
La Parade — Centre dApport Volontaire / Quai de Transfert- Convention de Mise A Disposition avec la Communaute du Pays dAix
ZAC du Parc de la Duranne. Agrement dAcquereur
VENTE DUN DELAISSE CHEMIN DE LA BASTIDE ROUGE A Mme PITROU
Encagnane — Boulevard Marechal Juin - Maison Provencale du Bridge Jean Calabro - Resiliation du Bail - Cession Emprise de Terrain
Elargissement de lAvenue Paul Cezanne Cession Volontaire d'Une Parcelle de Terrain
Attribution de Subvention A l'Association 'Enfants du Monde' dans le Cadre du Dispositif de Solidarite Loi Oudin pour l'Eau et lAssainissement
Secteur Jeunesse : Attribution de Subventions de Fonctionnement 2014 pour les Accueils de Loisirs sans Hebergement - Adoption de Conventions dObjectifs et d'Un Avenant
Petite Enfance — Attribution de Subventions de Fonctionnement A Diverses Associations - Annee 2014
Petite Enfance — Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Relais Assistantes Maternelles- Annee 2014
Adoption des Modalités du Dispositif Jeunesse 'Aix-box, la Boite Loisirs de lÉté 2014' - Adoption d'Une Unité Fonctionnelle
Manifestations Artistiques de Qualite (maq) - Orientation pour la Saison Culturelle 2013/2014
Vie Artistique — Adoption de la Convention Multi-Partenariale du Ccn Ballet Preljocaj 2013/2015 - Attribution de Subvention 2014
Organisation d'Une Manifestation Carnaval sur lEspace Public
Vie Culturelle — Attribution de Subventions - Adoption d'Une Convention et d'Un Avenant - Exercice 2013
Autorisation de Lancement du Diagnostic Couvent des Precheurs - Demandes de Subventions
Office Municipal de Tourisme. Tarifs de Location des Salles et Sites Cezanniens pour 2014 et Politique Commerciale pour le Centre des Congres
Initiatives France — Hongrie. Renouvellement de lAdhesion A l'Association pour 2013
Relations Internationales. Association des Jumelages et des Relations Internationales. Versement de lAcompte sur Subvention 2014
Relations Internationales. Coopération Décentralisée avec Baalbeck (liban). Projet 2013-2015. Conventions de Partenariats
Relations Internationales. Versement de la Subvention 2013. Cursus Intégré Tübaix
Marche dAgence de Voyage et Autres Services Touristiques
Schema D'irecteur Cyclable de la Ville d'Aix en Provence
Maison du Droit & de la Justice — Convention -
Determination d'Un Tarif Vaccination 'Public' pour le Vaccin Contre lEncephalite Japonaise et Contre lHepatite A
Direction Sante Publique — Attribution de Subventions Exceptionnelles aux Associations
Centre Communal dAction Sociale — Modalites dAttribution de la Subvention 2014
Modalites d'Organisation des Elections Municipales des 23 et 30 Mars 2014 : Indemnisation des Agents
Convention de Partenariat avec l'Association Pays d'Aix N'atation pour la Pose d'Une Bache de C'ommunication A la Piscine Yves Blanc
Participation de la Région aux Dépenses de Fonctionnement des Installations Sportives Utilisées par les Lycées Publics et Prives sous Contrat - Année Scolaire 2013/2014
Attribution de Subventions aux Clubs Aixois dans le Cadre des Manifestations Sportives / Convention dObjectifs entre la Ville et l'Association 'Amical Vélo Club Aixois'
Attribution de Subventions de Fonctionnement et Exceptionnelle Relevant de la Delegation Vie Associative pour les Exercices 2013 et 2014
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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