Conseil municipal du 2025-12-15

Subvention 2025 à la Fondation Ildys centre de santé de Morlaix - Modification rapporteur uniquement - fait à la main sur l'original

Avenant n°1 à la convention relative au dispositif de soutien au nautisme scolaire

SE/cW : Avenant à la convention de partenariat 2025 - soutien complémentaire

Bilan du Parcours Culturel de lélève 2024-2025 et présentation du budget 2025-2026

Subvention 2025 à la Fondation Ildys centre de santé de Morlaix

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle dobjectifs et de moyens 2026-2030 entre Morlaix Communauté et lOffice de Tourisme Baie de Morlaix : gestion de la billetterie de lEspace des Sciences

Prolongation de la convention de partenariat entre Morlaix Communauté et le Technopôle Brest-Iroise

Convention de participation au projet OXYVIR 2

Renouvellement de laide financière pour la réhabilitation des installations dassainissement non collectif

Renouvellement de laide financière pour la mise en conformité des branchements dassainissement collectifs

Redevance performance du système dassainissement collectif de Carantec pour lannée 2026

Redevance consommation deau potable et redevance pour performance des réseaux deau potable de Carantec pour lannée 2026

Avenant n°3 à la convention de partenariat 2023-2025 avec les associations Au Fil du Queffleuth et de la Penzé, Bretagne Vivante et ULAMIR CPIE Pays de Morlaix

Modalités de versement des acomptes de subvention 2026 aux structures conventionnées

Construction abattoir de Quiella commune de Le Faou participation financière Mx Co au projet proposition offre concours au SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CONSTRUCTION ET DE GESTION DE LABATTOIR DE QUIELLA

Tarifs Eau et Assainissement Carantec 2026

Informations : Tarifs 2026

Avenant n°3 à la convention de partenariat 2023-2025 avec les associations Au Fil du Queffleuth et de la Penzé, Bretagne Vivante et ULAMIR CPIE Pays de Morlaix

Département Appel à projets « Sécurité 2025 »

Catalogue des tarifs 2026

Procès — verbal de transfert de la Commune de Saint-Martin-des-Champs vers Morlaix Communauté concernant le pôle culturel du Roudour

Ouverture des crédits dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

Avenant au contrat de reprise du papier de qualité 1.11 appelée flux « papiers, journaux, magazines » avec la société CDL SAS (56)

Débat dorientations budgétaires 2026

Décision modificative n°2

Protocole transactionnel complémentaire Espace Jeunes Entreprises (Quai 5)

Délégation de Service Public Transports Avenant n°1

Convention de partenariat entre Morlaix Communauté et les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne (2025-2026)

Accompagnement du projet de résidence jeunes actifs - Morlaix (financement PLS)

Programmation HLM 2025 Offre nouvelle

Bilan 2024 du volet habitat du PLUi-H

Protocole transactionnel avec la société ASTECH

Protocole transactionnel complémentaire Espace Jeunes Entreprises (Quai 5)

Signature de la convention de mise à disposition au profit dENEDIS Partie de la parcelle cadastrée section BP numéro 480 Morlaix - rue Yves Guyader

Prolongation dAutorisations dOccupations Temporaires du Domaine Public Maritime du port de Morlaix

Cession foncière France Pare — Brise, ZAE du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)

Retrait de la délégation du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) à la commune de Morlaix - 38 Place Charles de Gaulle à Morlaix

Contrats dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le Centre de Gestion du Finistère

Participation financière pour la Protection Sociale Complémentaire Santé des agents (Mutuelle)

Adoption de la charte du télétravail de Morlaix Communauté à compter du 1er janvier 2026

Annualisation du temps de travail à la Direction Culture

Port de Morlaix Mise à jour du Plan de réception et de traitement des déchets dexploitation et des résidus de cargaison des navires

Port de Morlaix Modification du Règlement Particulier de Police et dExploitation

Equipement en vidéoprotection de lEspace Des Arts

Réseau Breizhgo Express Nord Finistère Convention cadre entre la Région Bretagne et Brest Métropole, la Communauté de Communes du Pays de Landerneau Daoulas, la Communauté de Communes du Pays de Landi

Réseau Breizhgo Express Nord Finistère Convention cadre entre la Région Bretagne et Brest Métropole, la Communauté de Communes du Pays de Landerneau Daoulas, la Communauté de Communes du Pays de Landi

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 17 novembre 2025

Plan d'actions du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés