19 mai 2025

Avis sur le projet arrêté de Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Morlaix

Programmation Logements Locatifs Sociaux Réhabilitation 2025

Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H) Bilan de la concertation

Ile Noire Protocole transactionnel pour les incidences financières liées aux immobilisations du lot 1 du marché de travaux 2022-040

PLUI — H / volet Habitat : Charte de partenariat ADIL 2025/2026/2027

Avenant 1 à la convention dadhésion de Morlaix Communauté à la plateforme de services SIRH Full Web du CDG29 Ajout de la ville de Saint-Martin-des-Champs

Sécurisation de la déviation du GR 34 au droit de la RD 76 (commune de Plougasnou) : participation au financement des travaux

Convention de partenariat dans le cadre du projet collectif AEROCAMPUS DE MORLAIX

Arrêt de linventaire des zones d'activités économiques sur le territoire de Morlaix Communauté

Reconduction des conventions avec les partenaires de la filière papier

Avenant à la convention avec lAlliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium

Convention entre Morlaix Communauté et Lannion Trégor Communauté relative à la collecte des déchets sur la commune de Plounérin

Arrêt du Plan Climat Air Énergie Territorial et bilan de la concertation

S'outien à la préservation de la politique européenne de c'ohésion

Modification de désignation dans les commissions intercommunales

Tableau des emplois

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 17 mars 2025