7 avril 2025
24
délibérations
19
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Attribution de subventions Cohésion sociale jeunesse petite enfance - intergénérationnel 2025
Catalogue des tarifs et redevances de Morlaix Communauté
Reprise anticipée des résultats et restes à réaliser au sein du budget primitif 2025 et affectation prévisionnelle des résultats 2024 pour le Budget Principal et les budgets annexes de zones
Budget primitif 2025
Reconduction de laide locale à l'acquisition de Vélos à Assistance Electrique (VAE)
Création d'un tarif pour les usagers scolaires inscrits sur un point d'arrêt extérieur au ressort territorial de Morlaix Communauté
Avenant au contrat de reprise du papier de qualité 1.11 appelée flux « papiers, journaux, magazines » avec la société CDL SAS (56)
Renouvellement de la convention de coordination de gestion des espaces naturels sensibles, propriétés du Conservatoire du littoral et du Département du Finistère
Renouvellement du contrat avec lEco — organisme CITEO
Plan de financement 2025 — 2026 pour l'animation des sites Natura 2000 de la Baie de Morlaix
Conv partenariat 2023 — 2025 associations Au Fil du Queffleuth et de la Penzé, Bretagne Vivante et Ulamir CPIE pays de Morlaix - Trégor : attribution subv 2025
Attribution de subventions de fonctionnement Culture Année 2025
Attribution de subventions Cohésion sociale jeunesse petite enfance - intergénérationnel 2025
Reprise anticipée des résultats et restes à réaliser au sein du budget primitif 2025 et affectation prévisionnelle des résultats 2024 pour le Budget Principal et les budgets annexes de zones
Budget Principal Révision Autorisations de programme/Crédits de paiement
Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2025
Fiscalité — Vote des taux 2025
C'oopération d'écentralisée — Projet J'alazone : Mandat spécial
TEOM Fixation des taux pour l'année 2025
Tableau des emplois
Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)
C'oopération d'écentralisée — Projet J'alazone : Mandat spécial
Levée doption Achat bâtiment à GARLAN par A LAise Breizh
Concession (Délégation de service public) pour la gestion et l'exploitation technique et c'ommerciale des services de transports publics de voyageurs de s'on réseau L'INEOTIM et du service VELINEO - Attr
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