Conseil municipal du 2025-03-17

Aide à limmobilier tourisme Camping international Les mouettes à Carantec

Reversement aux sociétés des courses de Morlaix St Pol et de Guerlesquin du prélèvement sur les paris hippiques

Réalisation dun sentier sous — marin en réalité virtuelle sur lAboukir Bay, sollicitation du LEADER 2023-2027

Aide à limmobilier dentreprise la Maison du Bâtiment à Saint-Martin-des-Champs

Aide à limmobilier exceptionnelle dans le cadre du transfert de Sofivin ZI de Keriven - Saint-Martin-des-Champs

Débat dOrientations Budgétaires 2025

Demande soutien financier CAF29 aménagement local 37 voie daccès au port à Morlaix et signature commodat

Protocole daccord portant sur une franchise de loyers ICARE

Aide à limmobilier tourisme Camping international Les mouettes à Carantec

Avenant à la convention générale de partenariat entre Heol et Morlaix Communauté

Contractualisation du pacte France Renov

Convention (2025 / 2029) pour la mise en uvre du Service Public de la Rénovation de lHabitat Heol / Morlaix Communauté

Protocole transactionnel — Espace Jeunes Entreprises (Quai 5)

Clauses dinsertion dans les marchés publics Autorisation de solliciter les subventions

Convention opérationnelle dactions foncières Établissement Public Foncier, Morlaix Communauté et Commune de Morlaix Secteur « Rue Albert Le Grand » à Morlaix

Rivière de Morlaix : Approbation des objectifs et des modalités de concertation préalable réglementaire du projet daménagement des espaces publics

Règlement dastreinte de décision

Règlement dastreinte dexploitation des bâtiments

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)

Projet de cession immobilière, ZAE Le Varquez, Bord à Bord (Carantec)

Projet de cession immobilière, ZAE Le Varquez, Alka Marine Solutions (Carantec)

Friche Tilly — SABCO à Guerlesquin : délibération relative à la mise en uvre par Morlaix communauté dune procédure de tiers demandeur sur les sites Usine et Bourg

Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

Modification de désignation dans les commissions intercommunale

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 3 février 2025

Délégation de pouvoir du Conseil de Communauté au Président

Désignation représentant Morlaix Communauté - comité territorial de l'emploi, de la formation et de l'insertion (CTEFI)