CM

3 février 2025

Aix 21 délibérations

21

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Administration

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Délibérations (21)

Finances & Budget 8 délibérations
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Prise de participation de la SAS NERZH BRO MONTROULEZ au capital de sa SAS fille dans le cadre d'un projet de chaufferie biomasse

25

Prise de participation de la SEMPI au capital de la société de projet porteuse de la construction d'un complexe sportif dans le secteur du Froutven à Guipavas

25

Liquidation de la SEM du golf établissement du mali de liquidation

25

Attribution de compensation définitives 2025

25

S'ollicitation D'otation d'Équipement des Territoires Ruraux (D'ETR) et D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) 2025

25

Instruction des autorisations du droit des sols (ads) avenant aux conventions entre Morlaix Communauté et les communes

25

Avenant n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2020-2025 entre Morlaix Communauté et lOffice de tourisme Baie de Morlaix et Monts dArrée en lien avec la gestion de la billetterie de

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Création d'un nouveau budget annexe Espaces évènementiels

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

Création de périmètres délimités des abords (pda) autour de la manufacture des tabacs et du château de Keranroux à Morlaix

25

Création de périmètres délimités des abords (pda) autour de la manufacture des tabacs et du château de Keranroux à Morlaix

25

Adhésion à la procédure de consultation en matière de contrats dassurance des risques statutaires proposée par le Centre de gestion du Finistère

25

Création de périmètres délimités des abords (pda) autour de la manufacture des tabacs et du château de Keranroux à Morlaix

25

Convention de transfert de maîtrise douvrage à la commune de Pleyber-Christ : travaux de voirie ZAE LA JUSTICE

Administration 2 délibérations
25

Délégation de pouvoir du Conseil de Communauté au Président

25

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 16 décembre 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

Autorisation de signature d'un commodat permettant l'occupation de la parcelle cadastrée section ZD numéro 82 située au Lieu-dit Rundvic à Pleyber-Christ

25

Friche Tilly — SABCO à Guerlesquin : procédure de tiers demandeur (cessation d'activité ICPE)

Sport 2 délibérations
25

Réseau Breizhgo Express Nord Finistère — Convention cadre entre la Région Bretagne et Brest Métropole, la Communauté de Communes du Pays de Landerneau Daoulas, la Communauté de Communes du Pays de Lan

25

Création du syndicat mixte Loi SRU Bretagne Mobilités

Autres decisions 1 délibération
25

Modifications de désignations dans les commissions intercommunales

Ressources humaines 1 délibération
25

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)

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