16 décembre 2024

Projet de formation autour de lavion décarboné Velis Electro subvention 2024 à lAéroclub de Morlaix

Subvention à la CCI du Finistère Délégation de Morlaix participation au déficit du Taureau pour la saison 2023

Dispositifs d'aide à limmobilier dentreprise et tourisme bilan 2021-2024 et propositions dévolution pour la période 2025-2028

Avenant à la convention pluriannuelle dObjectifs et de Moyens avec lOffice de Tourisme communautaire 2025

Renouvellement de laide financière pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif

Avenant de prorogation de la convention de partenariat entre Morlaix Communauté et l'Université de Bretagne Occidentale (2024-2025)

PV de transfert de Morlaix Communauté vers la Régie An Dour Volet 2 Aspects actif et passif

Catalogue des tarifs 2025

Modification de la grille tarifaire 2024 de la piscine Hélioséane

Acceptation des chèques — vacances et des coupons sport pour certaines recettes

Ouverture des crédits d'investissement

Bilan du Parcours Culturel de lélève 2023-2024 et présentation du budget 2024-2025

Modalités de versement des acomptes de subvention 2025 pour le Patio, la Salamandre et le Théâtre du Pays de Morlaix

Attribution de subventions de fonctionnement - Année 2024

SEMBreizh — Rapport du mandataire de l'exercice 2023

Schéma de développement de la l'ecture publique - Demande de financement pour l'acquisition d'outils c'ommuns

Zones daccélération des énergies renouvelables sur le territoire de Morlaix Communauté - 2ème relève

Rapport aux actionnaires 2024 (exercice 2023) de la Société Publique Locale Eau du Ponant

Convention de fourniture d'eau par le syndicat mixte de production et de transport d'eau de lHorn

Liquidation de lentente intercommunale entre Morlaix Communauté et la commune de Guiclan

Renouvellement de laide financière pour la mise en conformité des branchements d'assainissement collectif

Conventions relatives à la mise en uvre des programmes 2024 des S'AGE

Convention de prestations et déchanges entre Morlaix Communauté et la Régie Publique de l'Eau An Dour

Projet smart connect Déploiement de services dobjets connectés sur le territoire de Morlaix Communauté

Actualisation des règlements collecte et déchèteries

Convention réseau informatique mutualisé avec la ville de Morlaix

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière sportive

Modalités dattribution du Complément Indemnitaire Annuel CIA

Mise en place d'une participation financière pour la Protection Sociale complémentaire S'anté des agents (Mutuelle)

Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion du Finistère

Tableau des emplois

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L5211 du CGCT)

Forfait Mobilités Durables (FMD)

Adhésion au groupement de commandes « Services de transport de la ligne Morlaix-Lannion » avec Lannion-Trégor Communauté et élection d'une CAO adhoc mixte

Promotion du covoiturage de proximité (dispositif EHOP près de chez moi) - Renouvellement du partenariat avec EHOP - Convention 2025-2027

Aides communautaires à lhabitat privé

Contractualisation du pacte France Renov

Justification de lutilité de louverture à lurbanisation de la zone du Pillion à Morlaix Modification n°2 du PLUi-H de Morlaix Communauté

Prolongation dAutorisations dOccupations Temporaires du Domaine Public Maritime du port de Morlaix

Mise à jour du règlement intérieur de laire d'accueil des Gens du Voyage- Ploujean

Réponse à lappel à manifestation d'intérêt pour le territoire Numérique Educatif

Conventionnement 2024 avec C'oallia, C'arré d'As et CCAS Morlaix pour le reversement des crédits du Pacte local des Solidarités

Vu de soutien aux femmes afghanes

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 18 novembre 2024