Conseil municipal du 2024-11-18
17
délibérations
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Décision modificative n°3 du budget Principal, n°2 des budgets annexes Transport, Immobilier, Réseau de chaleur, Ports, Eau DSP et n°1 des budgets annexes de zones
Subvention à l'Union Commerciale Morlaix Nouvelle Vague pour la participation à la gratuité du manège de Noël 2024
Convention de partenariat ADEUPa 2024 - 2026
Demande d'aide Fonds Vert " Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux"
Demande de subvention pour expérimentation de valorisation des sédiments du port de Morlaix
Projet Jalazone — approbation convention avec Agence Française de Développement (AFD)
Attribution des subventions dans le cadre de la loi Oudin Santini 2024
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la commune de Plouigneau : travaux de voirie ZAE de Kerbriant
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain
Création d'un périmètre délimité des abords (PDA) sur le centre historique de Guerlesquin
Approbation du périmètre du site patrimonial remarquable de Guerlesquin
Vu de soutien aux associations venant en aide aux personnes exilées
Service de navettes pour la Fête de la Musique - Convention de partenariat entre Morlaix Communauté et la Ville de Morlaix
Requalification du quai de Léon et de ses abords - convention de cofinancement et de délégation de maîtrise d'ouvrage
Pacte Local des Solidarités : conventionnement 2024
Information relative aux décisions prises par délégation (Article L5211-10 du CGCT)
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 21 octobre 2024
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