Conseil municipal du 2024-04-08

Gestion de la billetterie de lEspace des Sciences de Morlaix : Convention de mandat et avenant n°01 à la convention pluriannuelle dobjectifs et de moyens 2020-2024 entre Morlaix Communauté et lOffice

Perception de recettes de billetterie provenant de lEspace des Sciences - précisions tarifaires

Sollicitation Fonds Vert "soutenir lingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique"

Sollicitation Dotation de Soutien à l'Investissement local (DSIL) 2024 et autres cofinancements

Équipement en vidéoprotection du Pôle dÉchanges Multimodal (PEM)

Attribution de subventions de fonctionnement Culture - Année 2024

Mise en place dune aide aux initiatives pour les jeunes de 16 à 30 ans dans le cadre de la journée « Tremplin Jeunes »

Dispositif « Pass Engagement » pour les jeunes de 16 à 25 ans

Attribution de subventions Cohésion sociale 2024

Partenariat projet EuroVélo4 Vélomaritime : convention de partenariat local 2024 - 2025 entre Tout Commence en Finistère et Morlaix Communauté

Subvention Centre des Monuments Nationaux Cairn de Barnenez 2024

Clauses dinsertion — Bilan 2023, Projet 2024 et plan de financement associé

Demande de subvention aux associations — Emploi, Formation, Insertion : CIDFF

Demande de subvention aux associations — Emploi, Formation, Insertion : GRETA ÉQUIPE EMPLOI

Détermination du montant de la redevance pour limplantation dun abri vélos sur la partie nord du PEM gare de Morlaix

Adhésion 2024 au Service dAccompagnement à la Rénovation Énergétique

Aides financières communautaires en faveur de la réduction des déchets

Plan de financement 2024 pour l'animation du site Natura 2000 de la Baie de Morlaix

Convention de partenariat 2023 — 2025 avec les associations Au Fil du Queffleuth et de la Penzé, Bretagne Vivante et ULAMIR CPIE Pays de Morlaix-Trégor : avenant et proposition de subventions pour lann

Aides communautaires à lhabitat privé Modification du règlement des aides communautaires à lhabitat privé

Bilan triennal du programme dorientations et dactions du plan local durbanisme intercommunal - habitat

Marché dachat dénergies (Gaz et électricité) lancé par le Syndicat départemental dénergie et déquipement du Finistère (SDEF) pour 2026-2028

Marché N°2017 — 033 avec Transdev -Services de transports publics collectifs réguliers de Morlaix-Lannion - lignes non urbaines - Protocole transactionnel

Port de Primel Avenant à Autorisation dOccupation Temporaire au bénéfice de la Coopérative Armoricaine dAvitaillement

Port de Morlaix Autorisation doccupation temporaire au bénéfice de la subdivision des Phares et Balises de Brest pour installations électriques

Bilan triennal du programme dorientations et dactions du plan local durbanisme intercommunal - habitat

Institution du Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR) dans le cadre de l'Opération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

Délégation du Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR) à la SEMPI _ Opération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation dans le cadre de la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H)

Prescription révision 2 du PLUi — H - Arrêt modalités collaboration- Définition des objectifs poursuivis - Modalités de concertation préalable

Mandat au centre de Gestion du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance

Tableau des emplois

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)

Retrait des élus communautaires des Conseils dadministration du Patio et de lEspace des Sciences

Navettes estivales — Conventions de partenariat avec les communes de Carantec, Plougasnou et Locquirec - Avenant N° 3

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 11 mars 2024