11 mars 2024

Fiscalité : Vote des taux 2024

Reconduction de laide locale à l'acquisition de Vélos à Assistance Électrique (VAE)

Vote du budget 2024

Actualisation des durées damortissement au 1er janvier 2024 (M57, M4, M43, M49)

Renouvellement adhésion au Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

Attribution d'une subvention C'ulture Année 2024 - Association pour la Gestion et l'Animation du Théâtre du Pays de Morlaix

Demande d'aide au titre du Fonds Eperon : rénovation des halles Jézéquel à Garlan

Forum de la création et de la jeune entreprise (8ème édition) : attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et de lindustrie métropolitaine Bretagne Ouest (CCIMBO) Morlaix

Recapitalisation de la SEM du pays de Morlaix

Cohabitation intergénérationnelle Convention pour la mise en place du Dispositif TissAges

Morlaix Communauté/Plounéour — Ménez/LAtelier En Santé : projet de soutien au fonctionnement pour la location de 280 m2 de modulaires

Bilan 2023 des aides aux entreprises et associations à vocation économique

Budget principal Révision Autorisation de programme/Crédits de paiement

Création dAutorisations de programme/Crédits de paiement

Reprise anticipée des résultats et Restes à Réaliser au sein du Budget Primitif 2024 et Affectation prévisionnelle des résultats 2023 pour le Budget Principal et les budgets annexes de zones

Contrat avec les différents repreneurs pour la reprise des matériaux de collecte sélective

Nouveau contrat avec lEco — organisme Ecomaison

Nouveau contrat avec lEco — organisme Eco-DDS

Avenant au contrat de reprise papiers avec CDL-SAS

Avenant aux contrats de partenariat avec Terre dEspoir/Solidarité Pays de Pelcia et Cellaouate

Avenant avec lEco — organisme Citéo

Zones daccélération des énergies renouvelables sur le territoire de Morlaix Communauté

Approbation du principe sur le recours à une procédure de délégation de service public (DSP) pour la gestion et lexploitation de l'espace aquatique communautaire

Achetons groupé Opération achat massifié

Approbation de la convention d'aménagement bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 de la Région Bretagne

Tableau des emplois

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT)

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 12 février 2024

Désignation d'un référent déontologue de lélu local