Conseil municipal du 2024-12-16

Liquidation de lentente intercommunale entre Morlaix Communauté et la commune de Guiclan

Renouvellement de laide financière pour la mise en conformité des branchements dassainissement collectif

Conventions relatives à la mise en uvre des programmes 2024 des SAGE

PV de transfert de Morlaix Communauté vers la Régie An Dour Volet 2 Aspects actif et passif

Projet smart connect Déploiement de services dobjets connectés sur le territoire de Morlaix Communauté

Actualisation des règlements collecte et déchèteries

Ouverture des crédits dinvestissement

Aides communautaires à lhabitat privé

Contractualisation du pacte France Renov

Prolongation dAutorisations dOccupations Temporaires du Domaine Public Maritime du port de Morlaix

Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

Promotion du covoiturage de proximité (dispositif EHOP près de chez moi) - Renouvellement du partenariat avec EHOP - Convention 2025-2027

Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion du Finistère

Justification de lutilité de louverture à lurbanisation de la zone du Pillion à Morlaix Modification n°2 du PLUi-H de Morlaix Communauté

Zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de Morlaix Communauté - 2ème relève

Subvention à la CCI du Finistère Délégation de Morlaix participation au déficit du Taureau pour la saison 2023

Rapport aux actionnaires 2024 (exercice 2023) de la Société Publique Locale Eau du Ponant

Convention de prestations et déchanges entre Morlaix Communauté et la Régie Publique de lEau An Dour.

Convention réseau informatique mutualisé avec la ville de Morlaix

Bilan du Parcours Culturel de lélève 2023-2024 et présentation du budget 2024-2025

Tableau des emplois

Projet de formation autour de lavion décarboné Velis Electro subvention 2024 à lAéroclub de Morlaix

Catalogue des tarifs 2025

Modalités de versement des acomptes de subvention 2025 pour le Patio, la Salamandre et le Théâtre du Pays de Morlaix

Attribution de subventions de fonctionnement - Année 2024

SEMBreizh — Rapport du mandataire de lexercice 2023

Convention de fourniture deau par le syndicat mixte de production et de transport deau de lHorn

Modification de la grille tarifaire 2024 de la piscine Hélioséane

Acceptation des chèques — vacances et des coupons sport pour certaines recettes

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière sportive

Adhésion au groupement de commandes « Services de transport de la ligne Morlaix-Lannion » avec Lannion-Trégor Communauté et élection dune CAO adhoc mixte

Dispositifs daide à limmobilier dentreprise et tourisme bilan 2021-2024 et propositions dévolution pour la période 2025-2028

Renouvellement de laide financière pour la réhabilitation des installations dassainissement non collectif

Schéma de développement de la lecture publique - Demande de financement pour l'acquisition d'outils communs

Modalités dattribution du Complément Indemnitaire Annuel CIA

Mise à jour du règlement intérieur de laire daccueil des Gens du Voyage- Ploujean

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L5211 du CGCT)

Mise en place dune participation financière pour la Protection Sociale complémentaire Santé des agents (Mutuelle)

Conventionnement 2024 avec Coallia, Carré d'As et CCAS Morlaix pour le reversement des crédits du Pacte local des Solidarités

Vu de soutien aux femmes afghanes

Avenant à la convention pluriannuelle dObjectifs et de Moyens avec lOffice de Tourisme communautaire 2025

Avenant de prorogation de la convention de partenariat entre Morlaix Communauté et l'Université de Bretagne Occidentale (2024-2025)

Forfait Mobilités Durables (FMD)

Réponse à lappel à manifestation dintérêt pour le territoire Numérique Educatif

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 18 novembre 2024