Conseil municipal du 2024-11-18

Aix 18 novembre 2024 17 délibérations
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17

délibérations

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Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Vu de soutien aux associations venant en aide aux personnes exilées - Décision modificative n°3 du budget Principal, n°2 des budgets annexes Transport, Immobilier, Réseau de chaleur, Ports, - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la commune de Plouigneau : travaux de voirie ZAE de Kerbriant - Subvention à l'Union Commerciale Morlaix Nouvelle Vague pour la participation à la gratuité du manège de Noël 2024 - Service de navettes pour la Fête de la Musique - Convention de partenariat entre Morlaix Communauté et la Ville de Morla - Convention de partenariat ADEUPa 2024 - 2026 - Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain - Création d'un périmètre délimité des abords (PDA) sur le centre historique de Guerlesquin - Approbation du périmètre du site patrimonial remarquable de Guerlesquin - Demande d'aide Fonds Vert " Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux" - Demande de subvention pour expérimentation de valorisation des sédiments du port de Morlaix - Requalification du quai de Léon et de ses abords - convention de cofinancement et de délégation de maîtrise d'ouvrage - Projet Jalazone - approbation convention avec Agence Française de Développement (AFD) - Attribution des subventions dans le cadre de la loi Oudin Santini 2024 - Pacte Local des Solidarités : conventionnement 2024 - Information relative aux décisions prises par délégation (Article L5211-10 du CGCT) - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil de Communauté du 21 octobre 2024

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 5 délibérations
24

Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain

24

Création d'un périmètre délimité des abords (PDA) sur le centre historique de Guerlesquin

24

Approbation du périmètre du site patrimonial remarquable de Guerlesquin

24

Demande d'aide Fonds Vert " Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux"

24

Projet Jalazone — approbation convention avec Agence Française de Développement (AFD)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Subvention à l'Union Commerciale Morlaix Nouvelle Vague pour la participation à la gratuité du manège de Noël 2024

24

Demande de subvention pour expérimentation de valorisation des sédiments du port de Morlaix

24

Requalification du quai de Léon et de ses abords - convention de cofinancement et de délégation de maîtrise d'ouvrage

24

Attribution des subventions dans le cadre de la loi Oudin Santini 2024

🤝 Vie associative 2 délibérations
24

Vu de soutien aux associations venant en aide aux personnes exilées

24

Convention de partenariat ADEUPa 2024 - 2026

Sport 1 délibération
24

Décision modificative n°3 du budget Principal, n°2 des budgets annexes Transport, Immobilier, Réseau de chaleur, Ports, Eau DSP et n°1 des budgets annexes de zones

🌱 Environnement 1 délibération
24

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la commune de Plouigneau : travaux de voirie ZAE de Kerbriant

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Service de navettes pour la Fête de la Musique - Convention de partenariat entre Morlaix Communauté et la Ville de Morlaix

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Pacte Local des Solidarités : conventionnement 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L5211-10 du CGCT)

🏛️ Administration 1 délibération
24

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 21 octobre 2024

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