CM

18 novembre 2024

Aix 17 délibérations

17

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Vie associative

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Délibérations (17)

Autres decisions 5 délibérations
24

Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain

24

Création d'un périmètre d'élimité des abords (PDA) sur le c'entre historique de Guerlesquin

24

Approbation du périmètre du site patrimonial remarquable de Guerlesquin

24

Demande d'aide Fonds Vert " Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux"

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Projet Jalazone — approbation convention avec Agence Française de Développement (AFD)

Finances & Budget 4 délibérations
24

Subvention à lUnion Commerciale Morlaix Nouvelle Vague pour la participation à la gratuité du manège de Noël 2024

24

Demande de subvention pour expérimentation de valorisation des s'édiments du port de Morlaix

24

Requalification du quai de Léon et de ses abords - convention de cofinancement et de délégation de maîtrise douvrage

24

Attribution des subventions dans le cadre de la loi Oudin Santini 2024

Vie associative 2 délibérations
24

Vu de soutien aux associations venant en aide aux personnes exilées

24

Convention de partenariat ADEUPa 2024 - 2026

Sport 1 délibération
24

Décision modificative n°3 du budget Principal, n°2 des budgets annexes Transport, Immobilier, Réseau de chaleur, Ports, Eau DSP et n°1 des budgets annexes de zones

Environnement 1 délibération
24

Convention de transfert de maîtrise douvrage à la commune de Plouigneau : travaux de voirie ZAE de Kerbriant

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Service de navettes pour la Fête de la Musique - Convention de partenariat entre Morlaix Communauté et la Ville de Morlaix

Social & Santé 1 délibération
24

Pacte Local des Solidarités : conventionnement 2024

Ressources humaines 1 délibération
24

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L5211-10 du CGCT)

Administration 1 délibération
24

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil de Communauté du 21 octobre 2024

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