Conseil municipal du 2024-10-07

Aix 7 octobre 2024 5 délibérations
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5

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Sport

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Cession foncière, CLG Métal, zone de Guernaven (plouégat-Moysan) - Pérennisation du dispositif - Pass'assmat - Convention avec la fondation Ildys sur le dispositif "Vaz'y" - Examen des demandes de subventions des associations sportives - PLUI-H / Volet Habitat : Garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 6 logements par la SA d'HLM Le Logis Bre

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Cession foncière, CLG Métal, zone de Guernaven (plouégat-Moysan)

24

PLUI — H / Volet Habitat : Garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 6 logements par la SA d'HLM Le Logis Breton à Plourin-Lès-Morlaix

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Pérennisation du dispositif — Pass'assmat

24

Convention avec la fondation Ildys sur le dispositif "Vaz'y"

⚽ Sport 1 délibération
24

Examen des demandes de subventions des associations sportives

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:6288:2024-10-07
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