24 juin 2024

Port de Primel — Le Diben : Autorisation dOccupation Temporaire au bénéfice de l'Ecole de Plongée de Plougasnou

Expérimentation de laire de carénage

Renouvellement de la convention avec lAgence du Service Civique 2024-20226

Convention de mise à disposition entre Morlaix Communauté et la commune de Treflez

Finalisation des opérations de liquidation de la SEM des Pays de Morlaix

Reversement aux sociétés des courses de Morlaix St Pol et de Guerlesquin du prélèvement sur les paris hippiques

PV de transfert de Morlaix Communauté vers la Régie An Dour - Volet 1

Décision modificative n°1

Affectation des résultats 2023

Comptes administratif 2023

Comptes de gestion 2023

Modification des désignations des représentants de la commune de Plouégat-Moysan au sein de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)

Modifications de désignations dans les commissions intercommunales

Tarif solidaire Vélinéo : Actualisation du seuil de Quotient Familial

Politique de la ville : Subventions aux acteurs sociaux et associations

Office de Tourisme communautaire : bilan d'activité 2023, budget prévisionnel et demande de subvention 2024

Contrat "Territoires dIndustrie" Finistère - convention de financement avec UIMM29 Finistère et les partenaires de la démarche pour la période 2023-2027

Demande de subvention du pôle ESS du Pays de Morlaix au titre de l'année 2024

Partenariat avec Technopôle Brest Iroise : subvention au titre de l'année 2024

Modalités de versement des dotations DETR et DSIL à la régie An Dour

Budget principal Révision Autorisation de programme/Crédits de paiement

Port de Morlaix — Convention dindemnisation de la hausse des prix de l'énergie au bénéfice de MARC SA

Subvention à la Chambre de Commerce et dIndustrie du Finistère - Délégation de Morlaix : participation au déficit d'exploitation du Château du Taureau pour la saison 2022

Régie réseau de chaleur : Changement dindex

Nouveau contrat lEco — organisme Ecomaison

Tableau des emplois

Élection d'un conseiller délégué, membre du bureau communautaire

Concession d'aménagement : compte — rendu financier annuel de l'Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat de Renouvellement Urbain multi-s'ites en c'ur de ville de Morlaix : Guernisac Place au L'ait J

Bilan annuel des acquisitions et cessions dimmeubles Comptes administratifs 2023

Cession foncière , Pompes Funèbres, zone du L'aynay (Saint Martin des Champs)

Cession Foncière, Edisiz, Zone du Haut Launay (Saint Martin des Champs)

Cession Foncière, Izi Cconfort, Zone du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)

Réaménagement de lOffice de Tourisme de Plougasnou - répartition des coûts liés au financement du projet et régularisation

Stratégie prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets 2024-2025

Retrais des élus communautaires des Conseils dadministration du CIDFF, dAppui Santé, du centre social Carré dAs, de lASAD et du RESAM

Règlement dintervention aire d'accueil et grands rassemblements des citoyens français itinérants

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT) (Délibérations)

Commune de Plounéour — Ménez - Restauration du Kanndi de Restloas (dispositif Petit patrimoine non classé bâti)

Convention entre la Région et Morlaix Communauté relative au transport public collectif de voyageurs Renouvellement : 2021-2024

Politique de la ville : Convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Finistère 2024-2027

Modification de la c'omposition du Comité D'irecteur de l'Office de Tourisme c'ommunautaire - Baie de Morlaix

Création et adhésion au groupement de commandes "formations hygiènes-sécurité"

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil de Communauté du 8 avril 2024