Conseil municipal du 2024-06-24

Port de Primel — Le Diben : Autorisation d'Occupation Temporaire au bénéfice de l'Ecole de Plongée de Plougasnou

Expérimentation de l'aire de carénage

Renouvellement de la convention avec l'Agence du Service Civique 2024-20226

Convention de mise à disposition entre Morlaix Communauté et la commune de Treflez

Finalisation des opérations de liquidation de la SEM des Pays de Morlaix

Reversement aux sociétés des courses de Morlaix St Pol et de Guerlesquin du prélèvement sur les paris hippiques

PV de transfert de Morlaix Communauté vers la Régie An Dour - Volet 1

Décision modificative n°1

Affectation des résultats 2023

Comptes administratif 2023

Comptes de gestion 2023

Modification des désignations des représentants de la commune de Plouégat-Moysan au sein de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)

Modifications de désignations dans les commissions intercommunales

Tarif solidaire Vélinéo : Actualisation du seuil de Quotient Familial

Politique de la ville : Subventions aux acteurs sociaux et associations

Office de Tourisme communautaire : bilan d'activité 2023, budget prévisionnel et demande de subvention 2024

Contrat "Territoires d'Industrie" Finistère - convention de financement avec UIMM29 Finistère et les partenaires de la démarche pour la période 2023-2027

Demande de subvention du pôle ESS du Pays de Morlaix au titre de l'année 2024

Partenariat avec Technopôle Brest Iroise : subvention au titre de l'année 2024

Modalités de versement des dotations DETR et DSIL à la régie An Dour

Budget principal Révision Autorisation de programme/Crédits de paiement

Port de Morlaix — Convention d'indemnisation de la hausse des prix de l'énergie au bénéfice de MARC SA

Subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Finistère - Délégation de Morlaix : participation au déficit d'exploitation du Château du Taureau pour la saison 2022

Régie réseau de chaleur : Changement d'index

Nouveau contrat l'Eco — organisme Ecomaison

Tableau des emplois

Élection dun conseiller délégué, membre du bureau communautaire

Concession daménagement : compte — rendu financier annuel de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat de Renouvellement Urbain multi-sites en cur de ville de Morlaix : Guernisac Place au Lait J

Bilan annuel des acquisitions et cessions d'immeubles Comptes administratifs 2023

Cession foncière , Pompes Funèbres, zone du Laynay (Saint Martin des Champs)

Cession Foncière, Edisiz, Zone du Haut Launay (Saint Martin des Champs)

Cession Foncière, Izi Cconfort, Zone du Haut Launay (Saint-Martin-des-Champs)

Réaménagement de l'Office de Tourisme de Plougasnou - répartition des coûts liés au financement du projet et régularisation

Stratégie prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets 2024-2025

Retrais des élus communautaires des Conseils d'administration du CIDFF, d'Appui Santé, du centre social Carré d'As, de l'ASAD et du RESAM

Règlement d'intervention aire d'accueil et grands rassemblements des citoyens français itinérants

Information relative aux décisions prises par délégation (Article L 5211-10 du CGCT) (Délibérations)

Commune de Plounéour — Ménez - Restauration du Kanndi de Restloas (dispositif Petit patrimoine non classé bâti)

Convention entre la Région et Morlaix Communauté relative au transport public collectif de voyageurs Renouvellement : 2021-2024

Politique de la ville : Convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Finistère 2024-2027

Modification de la composition du Comité Directeur de l'Office de Tourisme communautaire - Baie de Morlaix

Création et adhésion au groupement de commandes "formations hygiènes-sécurité"

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil de Communauté du 8 avril 2024