Conseil municipal du 2024-03-21

Alan 21 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Projet et devenir des parcelles AC234 et 235 - secteur rues des Templiers et de la Vallée - division et cession - projet - Mise en place de la fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57 - Approbation du compte administratif 2023 du budget lotissement le Grand Clos - Approbation du compte administratif 2023 de la commune et affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Approbation du compte de gestion 2023 du budget lotissement le Grand Clos - Approbation du compte de gestion 2023 de la commune - Impots locaux - vote des taux d'imposition 2024 - Vote du budget primitif 2024 de la commune - Vote du budget primitif 2024 du lotissement communal le Grand Clos - Dinan Agglomération - gestion du trait de cöte - rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale de Bretagne

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2103202401

Approbation du compte de gestion 2023 du budget lotissement le Grand Clos

2103202403

Approbation du compte administratif 2023 du budget lotissement le Grand Clos

2103202404

Approbation du compte administratif 2023 de la commune et affectation du résultat de fonctionnement 2023

2103202407

Vote du budget primitif 2024 du lotissement communal le Grand Clos

2103202408

Vote du budget primitif 2024 de la commune

📄 Autres decisions 4 délibérations
2103202402

Approbation du compte de gestion 2023 de la commune

2103202405

Impots locaux — vote des taux d'imposition 2024

2103202406

Mise en place de la fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57

2103202409

Dinan Agglomération — gestion du trait de cöte - rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale de Bretagne

🌱 Environnement 1 délibération
2103202410

Projet et devenir des parcelles AC234 et 235 - secteur rues des Templiers et de la Vallée - division et cession - projet de logements sociaux et vente en partie de la parcelle AC 235

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:11228:2024-03-21
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