21 mars 2024
10
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Approbation du compte de gestion 2023 du budget lotissement le Grand Clos
Approbation du compte administratif 2023 du budget lotissement le Grand Clos
Approbation du compte administratif 2023 de la commune et affectation du résultat de fonctionnement 2023
Vote du budget primitif 2024 du lotissement communal le Grand Clos
Vote du budget primitif 2024 de la commune
Approbation du compte de gestion 2023 de la commune
Impots locaux — vote des taux dimposition 2024
Mise en place de la fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57
Dinan Agglomération — gestion du trait de cöte - rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale de Bretagne
Projet et devenir des parcelles AC234 et 235 - secteur rues des Templiers et de la Vallée - division et cession - projet de logements sociaux et vente en partie de la parcelle AC 235
📬 Suivre Alan
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.