Conseil municipal du 2026-02-26

Alan 26 février 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Syndicat Départemental d'Energie 22 - avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie - Vote du budget primitif 2026 - Impôts locaux - vote des taux d'imposition 2026 - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 - Bâtiments communaux - remplacement BAES - Projet de logements sociaux secteur rues des Templiers et de la Vallée - abandon - Lotissement le Grand Clos - règlement d'attribution des lots - étude d'une demande de dérogation pour la revente d'un lo - Vote des subventions communales 2026

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2602202603

Vote des subventions communales 2026

2602202604

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025

2602202605

Impôts locaux — vote des taux d'imposition 2026

2602202606

Vote du budget primitif 2026

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2602200602

Lotissement le Grand Clos — règlement d'attribution des lots - étude d'une demande de dérogation pour la revente d'un lot

2602202601

Projet de logements sociaux secteur rues des Templiers et de la Vallée - abandon

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2602202607

Bâtiments communaux — remplacement BAES

🌱 Environnement 1 délibération
2602202608

Syndicat Départemental d'Energie 22 — avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie

WEB scdl:21220388900010:2026-02-26
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