Conseil municipal du 2025-12-05
22
délibérations
15
Finances & Budget
2
Environnement
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
vote des tarifs communaux année 2026
avance remboursable du budget principal au budget annexe lotissement centre bourg
vote des tarifs communaux année 2026
fixation des tarifs d'adhésion à la ludothèque municipale
tarifs du restaurant scolaire applicables à compter du 1er janvier 2026
tarifs de la garderie municipale et alsh à compter du 1er janvier 2026
tarifs de l'alsh à compter du 1er janvier 2026
opération ilot de la poste rehabilitation du parking honoré lelièvre demande de subvention au titre de la DSIL
demande de financement auprès de la préfecture du morbihan pour l'acquisition des aires de jeux de couesle, des prés couris et école eugène et maria renaudeau
approbation de la convention relative aux dépenses de fonctionnement du RASED années 2025 2026
finances locales décisions budgétaires autorisation d'ouverture des crédits avant le vote du budget primitif 2026 accord du conseil municipal
avance de tresorerie du budget principal vers le budget spic
service transport urbain et transport sur réservation convention de mandat d'encaissement et de reversement de recettes
attribution d'une subvention exceptionnelle de 500 au club saint gaudence basket allaire pour l'organisation du critérium national de basket 2026
convention d'utilisation des équipements sportifs communaux pour l'année 2024 2025
plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée programme 2025
présentation de l'état des inventaires de l'atlas de la biodiversité communale 2024 2025 et validation des orientations de préservation de la biodiversité locale
engagement de la commune concernant la participation financière au poste de chef de projet petites villes de demain pour la période du 1er avril au 31 juillet 2026
rapport d'activités morbihan energie 2024
approbation du règlement de la ludothèque municipale
acquisition d'une parcelle agricole située à bilais ouest
autorisation de signature d'une convention avec le CDG56 relative à l'accompagnement à la mise en conformité RGPD et à la désignation du délégué à la protection des données
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